Partie 3

Opérations spécifiques

Six chapitres présentent les règles propres aux entités à but non lucratif.

OPERATIONS ET PROBLEMES SPECIFIQUES

CHAPITRE 1: Fonds propres des associations et ordres professionnels.	311
Section 1: Définition et contenu des fonds propres.	311
Section 2: Particularités attachées au fonds propres.	312
CHAPITRE 2: Fonds affectés et reportés, associations et ordres professionnels.	319
Section 1: Fonds affectés	319
Section 2: Fonds reportés	321
CHAPITRE 3: Fonds propres, projets de développement et assimilés...	325
Section 1: Définition et principes	325
Section 2: Règles de comptabilisation	326
CHAPITRE 4: Dons	329
Section 1: Dons en nature à distribuer.	329
Section 2: Dons en nature à vendre	330
Section 3: Dons en numéraire..	330
Section 4: Frais de recherche de fonds..	331
CHAPITRE 5: Cotisations des membres et versement des fondateurs...	333
Section 1: Cotisations des membres.	333
Section 2: Contribution fondateur pour couverture frais de fonctionnement d'une fondation..	334
Section 3: Subventions et aides financières versées par les EBNL........	334
CHAPITRE 6: Autres opérations spécifiques.	335
Section 1: Subventions d'exploitation se répartissant sur plusieurs exercices.	335
Section 2: Abandons de frais engagés par les bénévoles.	335
Section 3: Convention de mécénat	335
Section 4: Restitution de subvention non utilisée conformément à l'objet prévu dans la convention....	336
Section 5: Contributions volontaires en nature..	336
Section 6: Première année d'application du Système comptable des entités à but non lucratif..	337