Plan comptable OHADA
Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · hiérarchie

Classe 4 du plan comptable SYCEBNL

Cette classe regroupe 222 comptes relevés dans le document source.

  1. 40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
    1. 401 Fournisseurs, dettes en compte
      1. 4011 Fournisseurs
      2. 4013 Fournisseurs sous-traitants
      3. 4016 Fournisseurs, réserve de propriété
      4. 4017 Fournisseurs, retenues de garantie
    2. 402 Fournisseurs, effets à payer
      1. 4021 Fournisseurs, effets à payer
      2. 4023 Fournisseurs sous-traitants, effets à payer
    3. 408 Fournisseurs, factures non parvenues
      1. 4081 Fournisseurs
      2. 4083 Fournisseurs sous-traitants
      3. 4086 Fournisseurs, intérêts courus
    4. 409 Fournisseurs débiteurs
      1. 4091 Fournisseurs avances et acomptes versés
      2. 4093 Fournisseurs sous-traitants avances et acomptes versés
      3. 4094 Fournisseurs créances pour emballages et matériels à rendre
      4. 4098 Fournisseurs, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à obtenir
  2. 41 ADHERENTS, CLIENTS-USAGERS ET COMPTES RATTACHÉS
    1. 411 Adhérents
    2. 412 Clients-usagers
    3. 413 Adhérents, Clients-usagers, chèques, effets et autres valeurs impayés
      1. 4131 Adhérents, chèques impayés
      2. 4132 Clients-usagers, chèques impayés
      3. 4133 Adhérents, Autres valeurs impayées
      4. 4138 Clients-usagers, autres valeurs impayées
    4. 416 Créances, adhérents, clients-usagers litigieuses ou douteuses
      1. 4161 Adhérents cotisations litigieuses ou douteuses
      2. 4162 Créances litigieuses ou douteuses
    5. 418 Adhérents, clients-usagers produits à recevoir
      1. 4181 Adhérents, appels de fonds à établir
      2. 4182 Clients- usagers, factures à établir
      3. 4186 Adherents, Clients-usagers, intéréts courus
    6. 419 Adhérents, Clients-usagers créditeurs
      1. 4191 Adhérents, avances reçues
      2. 4192 Clients-usagers, avances et acomptes reçus
      3. 4194 Clients-usagers, dettes pour emballages et matériels consignés
      4. 4198 Clients-usagers, rabais, remises, ristournes et autres avoirs à accorder
  3. 42 PERSONNEL
    1. 421 Personnel, avances et acomptes
      1. 4211 Personnel, avances
      2. 4212 Personnel, acomptes
      3. 4213 Frais avancés et fournitures au personnel
    2. 422 Personnel, rémunérations dues
    3. 423 Personnel, oppositions, saisies arrêts
      1. 4231 Personnel, oppositions
      2. 4232 Personnel, saisies arrêts
      3. 4233 Personnel, avis à tiers détenteur
    4. 424 Personnel, œuvres sociales internes
      1. 4241 Assistance médicale
      2. 4242 Allocations familiales
      3. 4245 Organismes sociaux rattachés à l'entité
      4. 4248 Autres œuvres sociales internes
    5. 425 Représentants du personnel
      1. 4251 Délégués du personnel
      2. 4252 Syndicats et assimilés
      3. 4258 Autres représentants du personnel
    6. 427 Personnel — dépôts
    7. 428 Personnel, charges à payer et produits à recevoir
      1. 4281 Personnel congés à payer
      2. 4286 Autres Charges à payer
      3. 4287 Produits à recevoir
  4. 43 ORGANISMES SOCIAUX
    1. 431 Sécurité sociale
      1. 4311 Prestations familiales
      2. 4312 Accidents de travail
      3. 4318 Autres cotisations sociales
    2. 432 Caisses de retraite
      1. 4321 Caisse de retraite obligatoire
      2. 4322 Caisse de retraite complémentaire
      3. 4328 Autres caisses de retraites
    3. 433 Autres organismes sociaux
      1. 4331 Mutuelle de santé
      2. 4332 Assurances retraite
      3. 4333 Assurances et organismes de santé
    4. 438 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir
      1. 4381 Charges sociales sur gratifications à payer
      2. 4382 Charges sociales sur congés à payer
      3. 4386 Autres charges à payer
      4. 4387 Produits à recevoir
  5. 44 ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
    1. 442 État, autres impôts et taxes
      1. 4422 Impôts et taxes pour les collectivités publiques
      2. 4423 Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires
      3. 4424 Impôts et taxes recouvrables sur des adhérents et autres
      4. 4426 Droits de douane
      5. 4428 Autres impôts et taxes
    2. 443 État, T.V.A. Facturée
    3. 444 Etat, T.V.A. due ou crédit de T.V.A.
    4. 445 État, T.V.A. Récupérable
    5. 446 Etat, autres taxes sur le chiffre d’affaires
    6. 447 État, impôts retenus à la source
      1. 4471 Impôt général sur le revenu
      2. 4472 Impôts sur salaires
      3. 4473 Contribution nationale
      4. 4474 Contribution nationale de solidarité
      5. 4478 Autres impôts et contributions
    7. 448 État, charges à payer et produits à recevoir
      1. 4486 Charges à payer
      2. 4487 Produits à recevoir
    8. 449 État, créances et dettes diverses
      1. 4491 Etat, Subvention à recevoir
  6. 45 FONDATEURS, APPORTEURS ET COMPTES COURANTS
    1. 451 Associations et assimilées
      1. 4511 Apporteurs en nature
      2. 4512 Apporteurs en numéraire
      3. 4515 Adhérents, dirigeants, comptes courants
    2. 452 Fondations et assimilées
      1. 4521 Apporteurs en nature
      2. 4522 Apporteurs en numéraire
    3. 453 Ordres professionnels
      1. 4531 Apporteurs en nature
      2. 4532 Apporteurs en numéraire
      3. 4535 Membres, dirigeants, comptes courants
    4. 454 Organisations politiques
      1. 4541 Apporteurs en nature
      2. 4542 Apporteurs en numéraire
      3. 4545 Adhérents, dirigeants, comptes courants
    5. 455 Organisations syndicales
      1. 4551 Apporteurs en nature
      2. 4552 Apporteurs en numéraire
      3. 4555 Adhérents, dirigeants, comptes courants
    6. 456 Organisations religieuses, apporteurs
      1. 4561 Congrégations religieuses et assimilées
      2. 4562 Waqf et assimilés
    7. 457 Mécènes, bénévoles et assimilés
      1. 4571 Mécènes et assimilés
      2. 4572 Bénévoles et assimilés
    8. 458 Autres fondateurs et apporteurs
  7. 46 BAILLEURS, FONDS D'ADMINISTRATION
    1. 462 Bailleurs - projet de développement, Fonds d'administration
    2. 463 Etat - projet de développement, Fonds d'administration
    3. 464 Autres tiers ou organismes de financement assimilés - projet de développement, Fonds d’administration
    4. 469 Fonds d’administration à recevoir
      1. 4692 Bailleurs -Fonds d'administration à recevoir
      2. 4693 Etat -Fonds d'administration à recevoir
      3. 4694 Autres tiers ou organismes de financement assimilés-Fonds d'administration à recevoir
  8. 47 DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
    1. 471 Débiteurs et créditeurs divers
      1. 4711 Débiteurs divers
      2. 4712 Créditeurs divers
      3. 4713 Créditeurs, dons en nature courants non consommés
      4. 4717 Débiteurs divers - retenues de garantie
      5. 4719 Bons de souscription d'actions et d'obligations
    2. 472 Créances et dettes sur titres de placement
      1. 4721 Créances sur cessions de titres de placement
      2. 4726 Versements restant à effectuer sur titres de placement non libérés
    3. 473 Organismes nationaux et internationaux — subventions à recevoir
      1. 4731 Subventions d'investissement à recevoir
      2. 4732 Subventions d'exploitation à recevoir
      3. 4733 Subventions d'équilibre à recevoir
      4. 4738 Autres subventions à recevoir
      5. 4739 Subventions à reverser
    4. 474 Compte de répartition périodique des charges et des produits
      1. 4746 Compte de répartition périodique des charges
      2. 4747 Compte de répartition périodique des produits
    5. 475 Générosités financières à recevoir
    6. 476 Charges constatées d’avance
    7. 477 Produits constatés d’avance
    8. 478 Écarts de conversion - actif
      1. 4781 Diminution des créances d'exploitation et HAO
        1. 47811 Diminution des créances d'exploitation
        2. 47818 Diminution des créances HAO
      2. 4782 Diminution des créances financières
      3. 4783 Augmentation des dettes d'exploitation et HAO
        1. 47831 Augmentation des dettes d'exploitation
        2. 47838 Augmentation des dettes HAO
      4. 4784 Augmentation des dettes financières
      5. 4786 Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
      6. 4788 Différences compensées par couverture de change
    9. 479 Écarts de conversion — passif
      1. 4791 Augmentation des créances d'exploitation et HAO
        1. 47911 Augmentation des créances d'exploitation
        2. 47918 Augmentation des créances HAO
      2. 4792 Augmentation des créances financières
      3. 4793 Diminution des dettes d'exploitation et HAO
        1. 47931 Diminution des dettes d'exploitation
        2. 47938 Diminution des dettes HAO
      4. 4794 Diminution des dettes financières
      5. 4797 Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie
      6. 4798 Différences compensées par couverture de change
  9. 48 CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
    1. 481 Fournisseurs d’investissements
      1. 4811 Fournisseurs, immobilisations incorporelles
      2. 4812 Fournisseurs, immobilisations corporelles
      3. 4813 Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés
      4. 4816 Fournisseurs, réserve de propriété - immobilisations
        1. 48161 Fournisseurs, réserve de propriété — immobilisations incorporelles
        2. 48162 Fournisseurs, réserve de propriété — immobilisations corporelles
      5. 4817 Fournisseurs, retenues de garantie- immobilisations
        1. 48171 Fournisseurs, retenues de garantie — immobilisations incorporelles
        2. 48172 Fournisseurs, retenues de garantie — immobilisations corporelles
      6. 4818 Fournisseurs, factures non parvenues - immobilisations
        1. 48181 Fournisseurs, factures non parvenues — immobilisations incorporelles
        2. 48182 Fournisseurs, factures non parvenues — immobilisations corporelles
    2. 484 Autres dettes hors activités ordinaires (H.A.O.)
    3. 485 Créances sur cessions d’immobilisations
      1. 4851 Créances, en compte, immobilisations incorporelles
      2. 4852 Créances, en compte, immobilisations corporelles
      3. 4856 Créances, immobilisations financières
      4. 4857 Créances, Retenues de garantie sur cession immobilisations
      5. 4858 Créances sur cession d’immobilisations, factures à établir
    4. 486 Dettes et créances des legs et dons d’immobilisations
      1. 4861 Dettes des dons et legs d’immobilisations
      2. 4865 Créances reçues sur dons et legs d’immobilisations
    5. 488 Autres créances hors activités ordinaires (H.A.O.)
      1. 4881 Créditeurs, dons en nature HAO non consommés
  10. 49 DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME
    1. 490 Dépréciations des comptes fournisseurs
    2. 491 Dépréciations des comptes adhérents et clients-usagers
      1. 4911 Dépréciations des créances litigieuses
      2. 4912 Dépréciations des créances douteuses
    3. 492 Dépréciations des comptes personnel
    4. 493 Dépréciations des comptes organismes sociaux
    5. 494 Dépréciations des comptes État et Collectivités publiques
    6. 497 Dépréciations des comptes débiteurs divers
    7. 498 Dépréciations des comptes de créances H.A.O.
      1. 4985 Dépréciations des créances sur cessions d’immobilisations
      2. 4988 Dépréciations des autres créances H.A.O.
    8. 499 Provisions pour risques et charges à court terme
      1. 4991 Provisions pour risques sur opérations d'exploitation
      2. 4998 Provisions pour risques sur opérations H.A.O.

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