SYCEBNL · Sous-compte
Compte 499 : Provisions pour risques et charges à court terme
Classe : Classe 4. Parent : 49 — DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME.
Sous-comptes directs
Contenu et fonctionnement
Une section narrative du document source est rattachée à ce compte. Elle est citée par sa page source ; cette publication ne prétend pas reproduire une transcription complète.
Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 252 ; page imprimée p. 252.
Référence et cadre
Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 91 ; page imprimée p. 91. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.
Acte uniforme : page officielle OHADA.