Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · Compte détaillé

Compte 4332 : Assurances retraite

Classe : Classe 4. Parent : 433 — Autres organismes sociaux.

Sous-comptes directs

Aucun sous-compte direct dans le plan publié.

Contenu et fonctionnement

Le plan officiel identifie ce compte, mais aucune section narrative distincte n’est rattachée de façon fiable dans cette publication.

Référence et cadre

Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 88 ; page imprimée p. 88. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.

Acte uniforme : page officielle OHADA.