CLASSE 3 : COMPTES DE STOCKS

Les stocks ( voir titre VIII opérations spécifiques, chapitre 14) sont des actifs:

Les comptes de stocks peuvent être assortis de comptes de dépréciation.

La comptabilisation des stocks repose sur la tenue soit d'un inventaire permanent, soit d'un inventaire intermittent.

Toutefois, les entités qui n'ont pas les moyens de tenir l'inventaire permanent peuvent recourir au système de l'inventaire intermittent. Dans ce cas, en fin de période, elles doivent passer les écritures faisant apparaître les variations de stocks de cette période, pour retrouver le schéma comptable demandé.

L'inventaire physique est un inventaire extra-comptable c'est-à-dire un récolement matériel des existants effectué au moins une fois pendant l'exercice. Il comporte deux opérations :

L'inventaire comptable permanent permet à l'entité de connaître à chaque instant :

L'inventaire intermittent ne permet de connaître le montant des existants qu'à la clôture de l'exercice, au moment de l'inventaire extra-comptable.

Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d'acquisition, coûts de transformation et autres coûts engagés pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.

Les coûts d'acquisition des stocks comprennent le prix d'achat, les droits de douane et autres taxes non récupérables par l'entité auprès des administrations fiscales), ainsi que les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l'acquisition des produits finis, des matières premières et des services. Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d'acquisition.

Les coûts de transformation des stocks comprennent les coûts directement liés aux unités produites, tels que la main-d'œuvre directe. Ils comprennent également l'affectation systématique des frais généraux de production fixes et variables qui sont encourus pour transformer les matières premières en produits finis. Les frais généraux de production fixes sont les coûts indirects de production qui demeurent relativement constants indépendamment du volume de production, tels que l'amortissement et l'entretien des bâtiments et de l'équipement industriels, et les frais de gestion et d'administration de l'usine. Les frais généraux de production variables sont les coûts indirects de production qui varient directement, ou presque directement, en fonction du volume de production, tels que les matières premières indirectes et la main-d'œuvre indirecte.

Les autres coûts ne sont inclus dans le coût des stocks que dans la mesure où ils sont encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent. Par exemple, il peut être approprié d'inclure dans le coût des stocks des frais généraux autres que ceux de production ou les coûts de conception de produits à l'usage de clients spécifiques.

Les prestataires de services évaluent leur stock au coût de production. Ces coûts se composent essentiellement de la main- d'œuvre et des autres frais de personnel directement engagés pour fournir le service, y compris le personnel d'encadrement, et les frais généraux attribuables. La main-d'œuvre et les autres coûts relatifs aux ventes et au personnel administratif général ne sont pas inclus mais sont comptabilisés en charges de la période au cours de laquelle ils sont encourus. Le coût des stocks d'un prestataire de services ne comprend pas les marges bénéficiaires ou les frais généraux non attribuables qui sont souvent incorporés dans les prix facturés par les prestataires de services.

Les stocks comprenant la production agricole, récoltés par une entité à partir de ses actifs biologiques, sont évalués lors de la comptabilisation initiale à la valeur actuelle, moins les coûts des points de vente estimés au moment de la récolte (voir titre VIII Opérations spécifiques, Chapitre 37).

Les techniques d'évaluation du coût des stocks, telles que la méthode du coût standard ou la méthode du prix de détail, peuvent être utilisées pour des raisons pratiques si ces méthodes donnent des résultats proches du coût.

Les coûts standard retiennent les niveaux normaux d'utilisation de matières premières et de fournitures, de main- d'œuvre, d'efficience et de capacité. Ils sont régulièrement réexaminés et, le cas échéant, révisés à la lumière des conditions actuelles.

La méthode du prix de détail est souvent utilisée dans l'activité de la distribution au détail pour évaluer les stocks de grandes quantités d'articles à rotation rapide, qui ont des marges similaires et pour lesquels il n'est pas possible d'utiliser d'autres méthodes de coûts. Le coût des stocks est déterminé en déduisant de la valeur de vente des stocks le pourcentage de marge brute approprié. Le pourcentage utilisé prend en considération les stocks qui ont été démarqués au-dessous de leur prix de vente initial. Un pourcentage moyen pour chaque rayon est souvent utilisé.

A la sortie de magasin ou à l'inventaire, les stocks sont ainsi évalués :

A la clôture de l'exercice les stocks doivent être évalués au plus faible de la valeur nette comptable et de la valeur nette de réalisation.

La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, diminué des coûts estimés pour l'achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.

Les estimations de la valeur nette de réalisation sont fondées sur les éléments probants les plus fiables disponibles à la date à laquelle elles sont faites, du montant que l'on s'attend à réaliser des stocks. Ces estimations tiennent compte des fluctuations de prix ou de coût directement liées aux événements survenant après la fin de la période, dans la mesure où de tels événements confirment les conditions existant à la fin de la période.

Le stock doit être déprécié si la valeur nette comptable est supérieure à la valeur nette de réalisation, élément par élément.

Dans certains cas, il peut être approprié de regrouper des éléments similaires ou ayant des rapports entre eux.

COMPTE 31 : Marchandises

Contenu

Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l'entité et destinés à être revendus en l'état.

Subdivisions

Le compte 31 ainsi que ses subdivisions permettent à l'entité de classer les marchandises selon la nomenclature des biens et services en usage dans chacun des Etats-parties.

311 MARCHANDISES A
3111 Marchandises A1
3112 Marchandises A2
312 MARCHANDISES B
3121 Marchandises B1
3122 Marchandises B2
318 MARCHANDISES HORS ACTIVITES ORDINAIRES (H.A.O.)

Commentaires

Le compte 31 est subdivisé selon les besoins de l'entité.

Les marchandises hors activités ordinaires (H.A.O.) ne seront distinguées que si leur montant est supérieur à 5 % du total de l'actif circulant.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :

Le compte 31 – MARCHANDISES est débité du montant du stock final (1), déterminé par inventaire extra-comptable et évalué conformément aux règles précisées dans l'évaluation des stocks : les biens matériellement identifiés et individualisés au coût d'entrée ; les biens interchangeables non identifiables suivant la (méthode P.E.P.S. ou du coût moyen pondéré)

Le compte 31 – MARCHANDISES est crédité du montant du stock initial (2), pour solde

(1) ou du montant de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)

(2) ou du montant de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final)

En cas d'inventaire permanent :

Le compte 31 – MARCHANDISES est débité, à chaque entrée en stock, du coût des marchandises achetées (prix d'achat et frais accessoires d'achat)

Le compte 31 – MARCHANDISES est débité en fin d'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock des marchandises, des différences constatées en plus, par rapport à l'inventaire permanent

Le compte 31 – MARCHANDISES est crédité, à chaque sortie de stock, les biens matériellement identifiés et individualisés au coût d'entrée ; les biens interchangeables non identifiables suivant la méthode du premier entré, premier sorti (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré (C.M.P.)

Le compte 31 – MARCHANDISES est crédité à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock des marchandises, des différences constatées en moins, par rapport à l'inventaire permanent

Exclusions

Le compte 31 – MARCHANDISES ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 31 – MARCHANDISES peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra- comptable et des factures (achats et frais).

COMPTE 32 : Matières premières et fournitures liées

Contenu

Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués.

Subdivisions

Le compte 32 ainsi que ses subdivisions permettent à l'entité de classer les matières et fournitures selon la nomenclature des biens et services en usage dans chacun des Etats-parties.

321 MATIERES A
322 MATIERES B
323 FOURNITURES (A, B)

Commentaires

Les matières dites consommables ne font pas partie des fournitures liées et sont classées dans le compte 33 – Autres approvisionnements.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :

Le compte 32 – MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES FOURNITURES LIEES est débité du montant du stock final(1), déterminé par inventaire extra-comptable et évalué conformément aux règles précisées dans l'évaluation des stocks : les biens matériellement identifiés et individualisés au coût d'entrée ; les biens interchangeables non identifiables suivant la (méthode P.E.P.S. ou du coût moyen pondéré),

Le compte 32 – MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES est crédité du montant du stock initial(2), pour solde

(1) ou du montant de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)

(2) ou du montant de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final)

En cas d'inventaire permanent :

Le compte 32 – MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES est débité, à chaque entrée en stock, du coût des matières et fournitures achetées (prix d'achat et frais accessoires d'achat)

Le compte 32 – MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES est débité, à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock des matières premières et fournitures liées, des différences constatées en plus, par rapport à l'inventaire permanent

Le compte 32 – MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES est crédité à chaque sortie de stock, les biens matériellement identifiés et individualisés au coût d'entrée ; les biens interchangeables non identifiables suivant la méthode du premier entré, premier sorti (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré

Le compte 32 – MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES est crédité, à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock des matières premières et fournitures liées, des différences constatées en moins, par rapport à l'inventaire permanent

Exclusions

Le compte 32 – MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 32 – MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et des factures (achats et frais).

COMPTE 33 : Autres approvisionnements

Contenu

Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des produits fabriqués ou traités.

Subdivisions

331 MATIERES CONSOMMABLES
33 FOURNITURES D'ATELIER ET D'USINE
333 FOURNITURES DE MAGASIN
334 FOURNITURES DE BUREAU
335 EMBALLAGES
3351 Emballages perdus
3352 Emballages récupérables non identifiables
3353 Emballages à usage mixte
3358 Autres emballages
338 AUTRES MATIERES

Commentaires

Le compte 33 peut comprendre des pièces de rechange, du petit outillage et, le cas échéant, du matériel mobile, dont la destination définitive (immobilisation ou entretien) n'est pas exactement connue.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNEMENTS est débité du montant du stock final(1), déterminé par inventaire extra-comptable et évalué conformément aux règles précisées dans l'évaluation des stocks : les biens matériellement identifiés et individualisés au coût d'entrée ; les biens interchangeables non identifiables suivant la (méthode P.E.P.S. ou du coût moyen pondéré),

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNEMENTS est crédité du montant du stock initial(2), pour solde

(1) ou du montant de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial).

(2) ou du montant de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final)

En cas d'inventaire permanent :

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNEMENTS est débité, à chaque entrée en stocks, du coût des autres approvisionnements achetés (prix d'achat et frais accessoires d'achat)

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNEMENTS est débité, à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock d'autres approvisionnements, des différences constatées en plus, par rapport à l'inventaire permanent

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNEMENTS est crédité, à chaque sortie de stock, les biens matériellement identifiés et individualisés au coût d'entrée ; les biens interchangeables non identifiables suivant la méthode du premier entré, premier sorti (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré,

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNEMENTS est crédité, en fin d'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock d'autres approvisionnements, des différences constatées en moins, par rapport à l'inventaire permanent

Exclusions

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNEMENTS ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 33 – AUTRES APPROVISIONNE-MENTS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra- comptable et des factures (achats et frais).

COMPTE 34 : Produits en cours

Contenu

Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice.

Subdivisions

341 PRODUITS EN COURS
3411 Produits en cours P1
3412 Produits en cours P2
342 TRAVAUX EN COURS
3421 Travaux en cours T1
3422 Travaux en cours T2
343 PRODUITS INTERMEDIAIRES EN COURS
3431 Produits intermédiaires A
3432 Produits intermédiaires B
344 PRODUITS RESIDUELS EN COURS
3441 Produits résiduels A
3442 Produits résiduels B

Commentaires

Les produits en cours ne sont pas inscrits à un compte de magasin.

Les travaux en cours concernent des biens d'équipement lourd, immeubles, constructions, dont les délais de fabrication sont relativement longs et dont la propriété n'est pas encore transférée à l'acheteur.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent :

Le compte 34 – PRODUITS EN COURS est débité, en fin d'exercice, du montant constaté des en-cours(1) déterminé en comptabilité analytique de gestion ou par voie extra-comptable

Le compte 34 – PRODUITS EN COURS est crédité, en fin d'exercice, du montant initial des en-cours(2), pour solde

En cas d'inventaire permanent :

(1) ou de l'augmentation de l'exercice (montant final moins montant initial).

(2) ou de la diminution de l'exercice (montant initial moins montant final)

Le compte 34 – PRODUITS EN COURS est débité, à chaque incorporation des frais dans les en-cours, du montant déterminé en comptabilité analytique de gestion

Le compte 34 – PRODUITS EN COURS est crédité, à chaque sortie des en-cours achevés et transférés en produits finis ou intermédiaires au coût de production

Exclusions

Le compte 34 – PRODUITS EN COURS ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 34 – PRODUITS EN COURS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et de l'évaluation des coûts de production.

COMPTE 35 : Services en cours

Contenu

Les services en cours sont des études et prestations en cours d'exécution, dont la remise définitive à l'acheteur ou au passeur d'ordre n'est pas encore intervenue.

Subdivisions

351 ETUDES EN COURS
3511 Etudes en cours E1
3512 Etudes en cours E2
352 PRESTATIONS DE SERVICES EN COURS
3521 Prestations de services S1
3522 Prestations de services S2

Commentaires

Les montants d'études et de prestations déjà engagées et non encore facturées (cas de prestations d'une certaine durée ; exemples : étude d'organisation, transport international ...) peuvent, en fonction de l'organisation, être suivis en inventaire permanent ou seulement constatés en inventaire intermittent.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent :

Le compte 35 – SERVICES EN COURS est débité, en fin d'exercice, du montant constaté des en-cours(1) déterminé en comptabilité analytique de gestion ou par voie extra-comptable

Le compte 35 – SERVICES EN COURS est crédité en fin d'exercice du montant des en-cours existant au début de l'exercice(2), pour solde

(1) ou de l'augmentation de l'exercice (montant final moins montant initial).

(2) ou de la diminution de l'exercice (montant initial moins montant final)

En cas d'inventaire permanent :

Le compte 35 – SERVICES EN COURS est débité, à chaque incorporation des frais dans les en-cours, du montant des travaux en cours déterminé en comptabilité analytique intégrée

Le compte 35 – SERVICES EN COURS est crédité à chaque sortie en coût de production des "en-cours" achevés et vendus

Exclusions

Le compte 35 – SERVICES EN COURS ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 35 – SERVICES EN COURS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et de l'évaluation des coûts de production.

COMPTE 36 : Produits finis

Contenu

Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entité qui ont atteint le stade final de production. Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis.

Subdivisions

Le compte 36 et ses subdivisions, tels que définis par l'entité, doivent être conformes à la nomenclature des biens et services compatible avec celle en vigueur dans chacun des Etats-parties.

361 PRODUITS FINIS A
362 PRODUITS FINIS B

Commentaires

Lorsque l'entité vend concurremment et indistinctement des produits achetés à l'extérieur ou des produits fabriqués par elle-même, en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n'ouvrir qu'un seul compte pour cette marchandise et ce produit, évalués respectivement selon le coût d'achat et le coût de production. Les sorties de stocks sont créditées par le débit du compte 6031 – Variations des stocks de marchandises et du compte 736 – Variations des stocks de produits finis, selon un prorata qu'elle détermine sous sa propre responsabilité.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent :

Le compte 36 – PRODUITS FINIS est débité, à la fin de l'exercice, du montant du stock final (1), évalué : pour les corps certains, au coût réel de production ; pour les biens interchangeables, au coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré

Le compte 36 – PRODUITS FINIS est crédité, à la fin de l'exercice, du montant du stock initial(2), pour solde

(1) ou de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial).

(2) ou de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final).

En cas d'inventaire permanent :

Le compte 36 – PRODUITS FINIS est débité, à chaque entrée en stock, du coût de production des produits finis, déterminé par la comptabilité analytique de gestion ou autonome

Le compte 36 – PRODUITS FINIS est débité, à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock de produits finis, des différences constatées, en plus, par rapport à l'inventaire permanent

Le compte 36 – PRODUITS FINIS est crédité, à chaque sortie des stocks : pour les corps certains, du coût réel de production ; pour les biens interchangeables, du coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou du coût moyen pondéré

Le compte 36 – PRODUITS FINIS est crédité, à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation du stock de produits finis, des différences constatées, en moins, par rapport à l'inventaire permanent

Exclusions

Le compte 36 – PRODUITS FINIS ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 36 – PRODUITS FINIS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra- comptable et de l'évaluation des coûts de production.

COMPTE 37 : Produits intermédiaires et résiduels

Contenu

Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

Subdivisions

Le compte 37 et ses subdivisions, tels que définis par l'entité doivent être conformes à la nomenclature des biens et services compatible avec celle en vigueur dans chacun des Etats- parties.

371 PRODUITS INTERMEDIAIRES
3711 Produits intermédiaires A
3712 Produits intermédiaires B
372 PRODUITS RESIDUELS
3721 Déchets
3722 Rebuts
3723 Matières de récupération

Commentaires

Lorsque l'entité utilise concurremment et indistinctement un produit intermédiaire fabriqué par elle et une matière ou fourniture liée achetée à l'extérieur, mais en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n'ouvrir qu'un seul compte pour cette matière et ce produit, mais, dans ce cas, elle crédite les sorties de stocks par le débit du compte 7371 – Variations des stocks de produits intermédiaires et par celui du compte 6032 – Variations des stocks de matières premières et fournitures liées, suivant un prorata qu'elle détermine sous sa propre responsabilité.

Les produits résiduels sont constitués par :

Le compte 372 n'est ouvert que si les déchets et rebuts ne peuvent être normalement introduits dans la nomenclature des biens et services de l'entité.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :

Le compte 371 – PRODUITS INTERMEDIAIRES est débité du montant du stock final(1), évalué : pour les corps certains, au coût réel de production ; pour les biens interchangeables, au coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré

Le compte 371 – PRODUITS INTERMEDIAIRES est crédité du montant du stock initial(2), pour solde

Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est débité de la valeur estimée du stock final de produits résiduels(3), conformément aux règles d'évaluation

Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est débité de la valeur des produits de la récupération (matières et matériaux) provenant de la fabrication ou de la mise hors service d'immobilisations, dans la mesure où ils ne sont pas affectables aux comptes 31, 32 ou 33

Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est crédité du montant du stock initial(1), pour solde

(1) ou de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)

(2) ou de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)

(3) ou de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final)

En cas d'inventaire permanent :

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est débité, à chaque entrée en stocks, du coût de production des produits intermédiaires et résiduels, déterminé par la comptabilité analytique intégrée ou autonome

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est débité, à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation des stocks de produits intermédiaires et de produits résiduels, des différences constatées en plus, par rapport à l'inventaire permanent

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est crédité, à chaque sortie des stocks : pour les corps certains, du coût réel de production ; pour les biens interchangeables, du coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est crédité à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation des stocks, des différences constatées en moins, par rapport à l'inventaire permanent

Exclusions

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et de l'évaluation des coûts de production des produits concernés.

COMPTE 38 : Stocks en cours de route, en consignation ou en dépôt

Contenu

Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entité est propriétaire.

Subdivisions

381 MARCHANDISES EN COURS DE ROUTE
382 MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES EN COURS DE ROUTE
383 AUTRES APPROVISIONNEMENTS EN COURS DE ROUTE
386 PRODUITS FINIS EN COURS DE ROUTE
387 STOCK EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT
3871 Stock en consignation
3872 Stock en dépôt
388 STOCK PROVENANT D'IMMOBILISATIONS MISES HORS SERVICE OU AU REBUT

Commentaires

Dans le cadre du système d'inventaire permanent, le compte 38 constitue un compte de passage destiné à enregistrer les stocks dont l'entité est déjà propriétaire, mais qui sont en voie d'acheminement et non encore réceptionnés. Il peut également être utilisé pour constater l'envoi de stocks (marchandises, matières et fournitures, produits fabriqués) en dépôt ou en consignation, jusqu'à réception par le dépositaire ou le consignataire. Il s'agit de stocks contrôlés par l'entité mais non détenus physiquement à la clôture de l'exercice.

Dès réception, les stocks comptabilisés au compte 38 sont ventilés dans les comptes de stocks appropriés et classés, conformément à la nomenclature des biens et services en usage dans l'entité.

Les entités qui tiennent un inventaire intermittent enregistrent les stocks en cours de route dans les achats à la date de transfert de propriété et utilisent, exceptionnellement, le compte 38 si ces stocks ne sont pas encore réceptionnés à la date d'établissement des comptes annuels.

Les stocks provenant d'immobilisation comprennent les éléments récupérés ou démontés d'immobilisations corporelles.

Ce compte est débité par le crédit du compte d'immobilisation concerné.

En fin de période, les entités doivent inscrire, dans les Notes annexes, le détail par catégorie des stocks figurant au bilan dans le compte 38.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent :

Le compte 38 – STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT est débité, en fin d'exercice, des stocks en cours de route à cette date(1), pour leur coût approché ou leur coût standard, le coût réel n'étant pas, dans le cas d'espèce, connu à la date d'établissement des états financiers annuels

Le compte 38 – STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT est crédité à la fin de l'exercice du montant des stocks en cours de route de début d'exercice(2), pour solde

En cas d'inventaire permanent :

Le compte 38 – STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT est débité du montant des marchandises, matières premières et fournitures, produits fabriqués, en cours de route et non encore réceptionnés (coût approché ou coût standard)

Le compte 38 – STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT est crédité lorsque les stocks sont réceptionnés par l'entité, le consignataire ou le dépositaire

(1) ou de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)

(2) ou de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final)

Exclusions

Le compte 38 – STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 38 – STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et au moyen des factures d'achat.

COMPTE 39 : Dépréciations des stocks et encours de production

Contenu

Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Subdivisions

391 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE MARCHANDISES
392 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES
393 DEPRECIATIONS DES STOCKS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS
394 DEPRECIATIONS DES PRODUITS EN COURS
395 DEPRECIATIONS DES SERVICES EN COURS
396 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS
397 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS
398 DEPRECIATIONS DES STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT

Commentaires

Les dépréciations des stocks obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les dépréciations constatées sur les autres éléments de l'actif circulant (classe 4).

La dépréciation doit être certaine quant à sa nature et l'élément d'actif en cause doit être individualisé.

La dépréciation est à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.

La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.

La dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de bénéfices, conformément au principe de prudence.

Lorsque au jour de l'inventaire, la valeur nette de réalisation des stocks est inférieure à leur valeur comptable déterminée conformément aux dispositions exposées ci-dessus, classe 3 : comptes de stocks et dans l'Acte uniforme, les entités doivent constituer des dépréciations qui expriment les moins-values constatées sur ces stocks.

Les éléments en stock détériorés, défraîchis, démodés doivent faire l'objet d'une dépréciation.

Le montant de ces dépréciations est normalement déterminé par différence entre :

Les dépréciations sont portées à l'actif du bilan, en déduction de la valeur des postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bil

Fonctionnement

En fin d'exercice :

Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS est crédité des dépréciations constatées sur les stocks à la fin de l'exercice(1)

Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS est débité des dépréciations existant au début de l'exercice sur les stocks(2), pour solde

Exclusions

Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :

(1) ou de l'augmentation de l'exercice (dépréciations finales moins dépréciations initiales)

(2) ou de la diminution de l'exercice (dépréciations initiales moins dépréciations finales)

Eléments de contrôle

Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et par évaluation, notamment.