CLASSE 5 : COMPTES DE TRÉSORERIE
Les comptes de la classe 5 enregistrent les opérations relatives aux valeurs en espèces, aux chèques, aux monnaies électroniques aux effets de commerce, aux titres de placement, aux coupons ainsi qu'aux opérations faites avec les établissements de crédit.
Aucune compensation ne doit être effectuée au bilan entre les soldes débiteurs et les soldes créditeurs des comptes de la classe 5.
Les comptes de la classe 5 peuvent être assortis de comptes de provisions pour dépréciation, notamment les provisions pour dépréciation des titres de placement ; ces dernières provisions doivent résulter de l'évaluation comptable des moins-values constatées sur les éléments d'actif considérés.
COMPTE 50 : Titres de placement
Contenu
Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.
Subdivisions
501 TITRES DU TRESOR ET BONS DE CAISSE A COURT TERME5011 Titres du Trésor à court terme
5012 Titres d'organismes financiers
5013 Bons de caisse à court terme
5016 Frais d'acquisition des titres du trésor et bons de caisse
502 ACTIONS
5021 Actions ou parts propres
5022 Actions cotées
5023 Actions non cotées
5024 Actions démembrées (certificats d'investissement ; droits de vote)
5025 Autres actions
5026 Frais d'acquisition des actions
503 OBLIGATIONS
5031 Obligations émises par la société et rachetées par elle
5032 Obligations cotées
5033 Obligations non cotées
5035 Autres obligations
5036 Frais d'acquisition des obligations
504 BONS DE SOUSCRIPTION
5042 Bons de souscription d'actions
5043 Bons de souscription d'obligations
505 TITRES NEGOCIABLES HORS REGION
506 INTERÊTS COURUS
5061 Titres du Trésor et bons de caisse à court terme
5062 Actions
5063 Obligations
508 AUTRES VALEURS ASSIMILEES
Commentaires
Les titres de placement comprennent les actions et parts sociales, les obligations et les bons aisément négociables sur un marché réglementé.
Représentatifs de créances souscrites, ils sont réalisables immédiatement, en cas de nécessité. Productifs d'intérêts, ils constituent des placements financiers.
A leur entrée les titres de placement sont comptabilisés au prix d'achat, frais d'achat inclus. Les frais d'acquisition peuvent être enregistrés dans un sous compte spécifique; à l'inventaire, ils sont évalués au cours en Bourse, ou, pour les titres non cotés, à leur valeur probable de négociation. Cette valeur est comparée à la valeur d'achat, frais d'acquisition inclus pour apprécier la perte de valeur éventuelle ou la plus value générée.
La sortie des titres du patrimoine se fait selon la méthode du premier bien entré est le premier bien sorti (P.E.P.S.). En cas de cession, la différence entre le prix de cession et la valeur d'entrée des titres est enregistrée, selon le cas : – au débit du compte 6771 – Pertes sur cessions de titres de placement ; – au crédit du compte 777 – Gains sur cessions de titres de placement.
Fonctionnement
Le compte 50 – TITRES DE PLACEMENT est débité de la valeur d'apport ou d'acquisition des titres
- par le crédit des comptes de tiers ou de trésorerie concernés.
Le compte 50 – TITRES DE PLACEMENT est crédité, en cas de cession des titres, de la valeur d'entrée
- par le débit d'un compte de tiers ou de trésorerie, pour le prix de cession ;
- par le débit du compte 6771 – Pertes sur cessions de titres de placement (cas de cession avec perte) ;
- ou par le crédit du compte 777 – Gains sur cessions de titres de placement (cas de cession avec bénéfice).
Exclusions
Le compte 50 – TITRES DE PLACEMENT ne doit pas servir à enregistrer :
- les titres dont la cession n'est pas facilement réalisable
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 26 – Titres de participation
- 274 – Titres immobilisés
Eléments de contrôle
Le compte 50 – TITRES DE PLACEMENT peut être contrôlé à partir :
- des ordres d'achat ;
- des ordres de vente des titres ;
- des bordereaux de banque ;
- des contrats ;
- des relevés de titres en portefeuille.
COMPTE 51 : Valeurs à encaisser
Contenu
Les valeurs à encaisser sont les effets, chèques et autres valeurs transmis à la banque et dont l'entité attend l'encaissement à l'échéance.
Subdivisions
511 EFFETS A ENCAISSER512 EFFETS A L'ENCAISSEMENT
513 CHEQUES A ENCAISSER
514 CHEQUES A L'ENCAISSEMENT
515 CARTES DE CREDIT A ENCAISSER
518 AUTRES VALEURS A L'ENCAISSEMENT
5181 Warrants
5182 Billets de fonds
5185 Chèques de voyage
5186 Coupons échus
5187 Intérêts échus des obligations
Commentaires
Il est conseillé d'ouvrir un compte d'effets à encaisser par échéance, ce qui permet, éventuellement, d'approvisionner les comptes bancaires en fonction des mouvements attendus.
Les effets à encaisser sont les effets en portefeuille autres que ceux concernant les clients et enregistrés au compte 412.
Les effets à l'encaissement sont les effets transmis à la banque en vue de l'encaissement à l'échéance.
Les chèques à encaisser sont les chèques que l'entité a reçu de ses clients et qu'elle n'a pas encore transmis en banque.
Les chèques à l'encaissement sont les chèques transmis à la banque qui n'ont pas encore été crédités par cette dernière.
Les cartes de crédit à encaisser enregistrent les paiements effectués par cartes de crédit jusqu'à l'avis de crédit de la banque.
Les commissions prélevées par la banque pour de tels paiements sont enregistrées en services bancaires.
Les autres valeurs à l'encaissement sont les intérêts des obligations ou les dividendes des actions, échus et non encore encaissés.
En cours d'exercice, les entités ne sont pas tenues d'utiliser le compte 51. Par contre, à la clôture de l'exercice, il est obligatoire d'inscrire au débit du compte 51, d'une part, le montant des chèques non encore remis en banque et qui ne sauraient être de ce fait inclus dans l'avoir disponible chez les banquiers, d'autre part, les coupons échus détenus par l'entité.
Fonctionnement
Le compte 51 – VALEURS A ENCAISSER est débité, lors de la réception de l'effet
- par le crédit des comptes de tiers concernés.
Le compte 51 – VALEURS A ENCAISSER est crédité du montant des effets, pour solde
- par le débit des comptes de trésorerie concernés.
Exclusions
Le compte 51 – VALEURS A ENCAISSER ne doit pas servir à enregistrer :
- les effets à payer à plus d'un an d'échéance
- les effets remis à l'escompte
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 16 – Emprunts et dettes assimilées
- 56 – Banques, crédits de trésorerie et d'escompte
Eléments de contrôle
Le compte 51 – VALEURS A ENCAISSER peut être contrôlé à partir :
- des effets ;
- des chèques ;
- des bordereaux de remise d'effets ou de chèques ;
- des relevés de banque.
COMPTE 52 : Banques
Contenu
Ce compte enregistre les opérations financières effectuées entre l'entité, les banques agréées dans un Etat-partie et les autres banques. La liste des banques agréées est tenue par l'organisme chargé de la surveillance bancaire.
Subdivisions
521 BANQUES LOCALES5211 Banque X
5212 Banque Y
522 BANQUES AUTRES ETATS REGION
523 BANQUES AUTRES ETATS ZONE MONETAIRE
524 BANQUES HORS ZONE MONETAIRE
525 BANQUES DEPOT A TERME
526 BANQUES, INTERET COURUS
5561 Banques, intérêts courus, charges à payer
5667 Banques, intérêts courus, produits à recevoir
Commentaires
Il y a lieu de distinguer pour les banques locales, les avoirs en unité monétaire légale du pays des avoirs en devises. Parmi les premiers, il faudra séparer les avoirs liquides des avoirs soumis à restriction.
Le solde qui ressort des livres comptables doit être rapproché du solde du compte tenu par la banque et envoyé périodiquement à l'entité. Les différences éventuelles doivent être recherchées et faire l'objet d'écritures de redressement lorsqu'elles n'ont pas pour origine un chevauchement de dates.
Le dépôt bancaire à terme que l'entité peut débloquer à tout moment doit être constaté par le débit du compte 525 Banques, dépôts à terme En revanche si l'entité ne peut débloquer le dépôt sur une durée supérieure à un an le compte 2784
Banques dépôts à terme sera plus approprié.
A la clôture de l'exercice, les avoirs en monnaies étrangères sont évalués au dernier cours officiel de change connu à cette date.
Les comptes bancaires dont le solde apparaît créditeur en fin de période comptable sont inscrits au passif du bilan sous le poste "banques, découverts", sans compensation possible avec ceux des comptes bancaires présentant un solde débiteur.
Fonctionnement
Le compte 52 – BANQUES est débité des mouvements de fonds en faveur des comptes "Banques"
- par le crédit des comptes concernés.
Le compte 52 – BANQUES est crédité des mouvements de fonds en diminution des comptes "Banques"
- par le débit des comptes concernés.
Exclusions
Le compte 52 – BANQUES ne doit pas servir à enregistrer les mouvements de fonds relatifs aux opérations avec :
- les Chèques postaux et le Trésor
- les représentations locales d'institutions financières internationales ou étrangères
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 53 – Etablissements financiers et assimilés
- 538 – Autres organismes financiers
Eléments de contrôle
Le compte 52 – BANQUES peut être contrôlé à partir :
- des relevés bancaires ;
- des états de rapprochement bancaire.
COMPTE 53 : Etablissements financiers et assimilés
Contenu
Ce compte enregistre les opérations entre l'entité et les Chèques postaux et le Trésor dans un Etat de la Région et les autres établissements financiers.
Subdivisions
531 CHEQUES POSTAUX532 TRESOR
533 SOCIETES DE GESTION ET D'INTERMEDIATION (S.G.I.)
536 ETABLISSEMENTS FINANCIERS, INTERETS COURUS
5361 Etablissements financiers, intérêts courus, charges à payer
5367 Etablissements financiers, intérêts courus produits à recevoir
538 AUTRES ORGANISMES FINANCIERS
Commentaires
Il y a lieu de distinguer, pour les opérations avec les chèques postaux, les avoirs en unité monétaire légale du pays, d'une part, des avoirs en devises, d'autre part. Parmi les premiers, il faudra séparer les avoirs liquides des avoirs soumis à restriction.
Les opérations enregistrées en comptabilité doivent correspondre, sous réserve d'un décalage dans le temps, aux extraits de comptes envoyés par le Centre de chèques postaux après chaque opération ou après chaque période. Les différences éventuelles doivent être recherchées et faire l'objet d'écritures de redressement lorsqu'elles n'ont pas pour origine un chevauchement de dates.
En fin d'exercice, les avoirs en monnaies étrangères sont évalués au dernier cours officiel de change connu à la date du bilan.
Les comptes chèques postaux dont le solde apparaît créditeur en fin de période comptable sont inscrits au passif du bilan sous le poste "banques, découverts", sans compensation possible avec ceux des comptes bancaires présentant un solde débiteur.
Fonctionnement
Le compte 53 – ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES est débité des mouvements de fonds en faveur des établissements concernés
- par le crédit des comptes concernés.
Le compte 53 – ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES est crédité des mouvements de fonds diminuant les avoirs de l'entité dans les établissements
- par le débit des comptes concernés.
Exclusions
Le compte 53 – ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES ne doit pas servir à enregistrer :
- les mouvements de fonds relatifs aux opérations avec les banques
Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :
- 52 – Banques
Eléments de contrôle
Le compte 53 – ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES peut être contrôlé à partir :
- des relevés de chèques postaux ;
- des relevés du Trésor ;
- des états de rapprochement.
COMPTE 54 : Instruments de trésorerie
Contenu
Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.
Ils comprennent :
- les options de taux ;
- les options de change ;
- les options sur actions ;
- les instruments de trésorerie à terme.
La qualification et la classification de ces différents instruments sont opérées en fonction de la motivation ou de l'intention de l'entité.
Subdivisions
541 OPTIONS DE TAUX D'INTERÊT542 OPTIONS DE TAUX DE CHANGE
543 OPTIONS DE TAUX BOURSIERS
544 INSTRUMENTS DE MARCHES A TERME
545 AVOIRS D'OR ET AUTRES METAUX PRECIEUX(1)
(1) Pièces, barres, lingots, louis d'or et autres métaux précieux (argent, diamant...) acquis en vue d'une cession à court terme. Ils jouent donc le rôle d'instruments de trésorerie.
Commentaires
En fonction des marchés sur lesquels les opérations sont traitées, les règles et méthodes de comptabilisation diffèrent :
- sur les marchés organisés et assimilés, dotés d'une parfaite liquidité ; évaluation au prix du marché (règle dite de mark to market) ;
- sur les autres marchés, évaluation au coût historique (règle de prudence).
Fonctionnement
- Les montants nominaux des contrats des instruments à terme, qu'ils aient vocation ou non vocation à être réglés ne sont pas comptabilisés au bilan. Ils sont mentionnés dans les engagements hors bilan.
- Les primes et soultes ou équivalents sont enregistrés suivant le schéma : débit compte 54 instruments de trésorerie par le crédit d'un compte de trésorerie (52 ou 53).
- Les appels de marges sont enregistrés comme suit :
- Les dépôts de garantie sont enregistrés au débit du compte 2758
Autres dépôts et cautionnement par le crédit d'un compte de trésorerie (52 ou 53) ;
- Les variations de valeurs sont ainsi enregistrées :
- Pour les instruments de couverture :
L'instrument de couverture peut être un instrument ou une proportion d'instrument financier à terme ferme ou optionnel ou une combinaison d'instruments à terme fermes ou optionnels quel que soit leur sous- jacent.
Les autres actifs et passifs financiers peuvent être qualifiés d'instruments de couverture contre le risque de change ou contre d'autres risques lorsque leur exposition au risque couvert compense l'exposition de l'élément couvert.
Les opérations qualifiées de couverture sont identifiées et traitées comptablement en tant que telles dès leur origine et conservent cette qualification jusqu'à leur échéance ou dénouement.
L'élément couvert peut être un élément ou un groupe d'actifs, de passifs, d'engagements existants ou de transactions futures non encore matérialisées par un engagement si ces transactions sont définies avec précision et possèdent une probabilité suffisante de réalisation.
Un instrument financier à terme peut être un élément couvert.
Comptabilisation des instruments de couverture : Les produits et charges (latents ou réalisés) relatifs aux instruments de couverture sont reconnus au compte de résultat de manière symétrique au mode de comptabilisation des produits et charges sur l'élément couvert. Les variations de valeur des instruments de couverture ne sont pas reconnues au bilan, sauf si la reconnaissance en partie ou en totalité de ces variations permet d'assurer un traitement symétrique avec l'élément couvert.
Dans le cas d'un gain, le compte 54
Instruments de trésorerie est débité par le crédit du compte de la classe 7. Ce gain est étalé au prorata de la comptabilisation des produits ou charge de l'élément couvert par le biais du compte 477
Produits constatés d'avance ;
Dans le cas d'une perte, le compte
54 Instrument de trésorerie est crédité par le débit du compte de la classe 6. Cette perte est étalée au prorata de la comptabilisation des produits et charges de l'élément couvert par le biais du compte 476Charges constatées d'avance.
Par symétrie, le résultat de la couverture est présenté dans le même poste ou à défaut dans la même rubrique du compte de résultat que celui de l'élément couvert.
Cette comptabilité de couverture subsiste même en cas d'arrêt de la couverture dans les cas suivants :
- lorsque l'instrument de couverture est dénoué ou échu alors que l'élément couvert est toujours existant,
- lorsque l'instrument de couverture ne répond plus aux critères de qualification ou lorsqu'il est mis fin à une relation de couverture et que l'élément couvert est toujours existant.
En revanche lorsque l'élément couvert ne répond plus en partie ou totalement à la qualification d'élément couvert éligible et que l'instrument de couverture est conservé, celui-ci est traité en totalité ou en partie comme un instrument en position ouverte isolée
Primes d'option : Les primes d'options peuvent être étalées dans le compte de résultat sur la période de couverture. Elles peuvent également être constatées en résultat au même moment que la transaction couverte ou dans la valeur d'entrée au bilan de l'élément couvert lorsqu'il s'agit d'un achat futur d'actif.
Report/déport du change à terme: Le report ou déport des contrats de change à terme doit être étalé dans le compte de résultat, par le biais du comptes 6784 pertes sur instruments de trésorerie ou du compte 7784 Produits sur instruments de trésorerie selon le sens-, sur la durée de la couverture.
- Pour la position ouverte isolée, c'est à dire spéculative ou des opérations dont le caractère de couverture ne peut être démontré : la perte latente engendrée par la variation de valeur des opérations doit être constatée en fin d'exercice par le débit du compte
Les gains latents n'interviennent pas dans le résultat en raison du principe de prudence.
Décomptabilisation des instruments financiers : Si l'entité perd le contrôle des droits attachés à l'instrument financier, elle doit décomptabiliser le bien et le compte 54 Instruments de trésorerie. Ce compte d'instruments de trésorerie peut être constaté en résultat au même moment que la transaction couverte ou dans la valeur d'entrée au bilan de l'élément couvert lorsqu'il s'agit d'un achat futur d'actif.
Exclusions
Le compte 54 – INSTRUMENTS DE TRESORERIE ne doit pas servir à enregistrer :
- les opérations de crédits de trésorerie
Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :
- 56 – Banques, crédits de trésorerie et d'escompte
Eléments de contrôle
Le compte 54 – INSTRUMENTS DE TRESORERIE peut être contrôlé à partir des relevés et états de rapprochement bancaires.
COMPTE 55 : Instruments de monnaie électronique
Contenu
L'instrument de monnaie électronique est constitué d'une valeur monétaire stockée sous une forme électronique, y compris magnétique, représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique;
Subdivisions
551 MONNAIE ELECTRONIQUE- CARTE CARBURANT552 MONNAIE ELECTRONIQUE- TELEPHONE PORTABLE
553 MONNAIE ELECTRONIQUE- CARTE PEAGE
554 PORTE-MONNAIE ELECTRONIQUE
558 AUTRES INSTRUMENTS DE MONNAIE ELECTRONIQUE
Commentaires
Il peut être ouvert autant de sous-comptes en cas de besoin.
L'instrument de monnaie électronique est un moyen de paiement électronique qui permet d'effectuer les opérations financières suivantes:
- dépôts et retraits d'argent ;
- transferts d'argent ;
- paiement de factures (téléphone, électricité, eau, carburant ...) ;
- achat de biens et services ;
- achat de crédits téléphoniques ;
- etc….
Les comptes instruments de monnaie électronique sont débités lors du chargement et crédités au fur et à mesure des paiements.
Le porte-monnaie électronique est un moyen de paiement qui se présente sous forme d'une carte bancaire alimentée en unités monétaires par le porteur. Le porte- monnaie électronique se retire dans les banques en général. Il n'est pas nécessaire d'avoir un compte bancaire pour pouvoir obtenir un porte-monnaie électronique.
Les frais relatifs aux dépôts, retraits et paiements par instruments de monnaie électronique sont enregistrés au compte
6317 Frais sur instruments monétaires électroniques.Le solde du compte instruments monétaire électronique ne doit être que débiteur ou nul.
Fonctionnement
Le compte 55 – INSTRUMENTS MONNAIE ELECTRONIQUE est débité des montants des chargements effectués
Le compte 55 – INSTRUMENTS MONNAIE ELECTRONIQUE est crédité des règlements
- par le débit des comptes concernés.
Exclusions
Le compte 55 – INSTRUMENTS MONNAIE ELECTRONIQUE ne doit pas servir à enregistrer :
- les mouvements de fonds des banques
- les opérations de crédit de trésorerie
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 52 – Banques
- 56 – Banques crédits de trésorerie et d'escompte
- les instruments de trésorerie
- les paiements effectués par cartes de crédit
- 54 – Instruments de trésorerie
- 515 – Cartes de crédit à encaisser
Eléments de contrôle
Le compte 55 – INSTRUMENTS MONNAIE ELECTRONIQUE peut être contrôlé à partir :
- des factures de chargement;
- du code accès au service de l'instrument et du code secret du gestionnaire de l'instrument.
COMPTE 56 : Banques, crédits de trésorerie et d'escompte
Contenu
Ce compte enregistre, d'une part, le montant de crédits de trésorerie inscrit au compte courant de l'établissement dispensateur de ces concours avec lequel l'entité est en relation d'affaires et, d'autre part, le montant nominal des effets escomptés.
Subdivisions
561 CREDITS DE TRESORERIE564 ESCOMPTE DE CREDITS DE CAMPAGNE
565 ESCOMPTE DE CREDITS ORDINAIRES
566 CREDITS DE TRESORERIE, INTERETS COURUS
Commentaires
Le compte 561 – Crédits de trésorerie sert à enregistrer les concours qu'accordent les établissements de crédit sur une durée de deux ans au plus, pour financer généralement des besoins généraux.
Ils peuvent prendre la forme de prêt et être assortis de contrat indiquant la durée du remboursement, le taux d'intérêt, les garanties réelles ou personnelles y afférents.
Ils peuvent tout aussi bien revêtir la forme d'avances en compte, et être des crédits de courrier, des crédits de campagne, des facilités de caisse, voire des découverts (consentis notamment pour le règlement d'une dette, un achat massif de marchandises et autres biens, ou pour honorer des paiements importants).
Le compte 564 – Escompte de crédits de campagne sert à enregistrer les opérations d'escompte des effets représentatifs de crédits de campagne.
Par crédit de campagne, il convient d'entendre les concours consentis de façon exclusive et certaine pour la commercialisation de produits agricoles locaux lorsque :
- cette commercialisation est effectuée par l'intermédiaire ou sous la surveillance d'organismes placés directement ou indirectement sous le contrôle de l'Etat ;
- le dénouement de ces concours intervient normalement dans un délai maximum de douze mois à compter du début de la campagne.
Toutefois, le financement des stocks – reports, relatifs aux produits agricoles locaux, au-delà de douze mois – est à rattacher aux crédits de campagne.
Le compte 565 – Escompte de crédits ordinaires sert à enregistrer les opérations d'escompte des effets représentatifs de transactions commerciales. Ces effets sont créés en contrepartie :
- d'une livraison effective de biens ou services, hormis les produits de campagne ;
- d'exécution de travaux ;
- de prestations de services.
Le banquier escompteur est censé devenir propriétaire de la créance. Toutefois, la créance ne disparaît pas du bilan de l'entité en tant que telle, en raison de l'engagement de l'entité de se substituer au débiteur défaillant.
Comptabilisation de l'opération d'escompte d'effets : 1 – A la date de remise à l'escompte, le compte 415 – Clients, effets escomptés non échus est débité par le crédit du compte 412 – Clients, effets à recevoir en portefeuille. 2 – A la réception du décompte bancaire, le compte 52 – Banques est débité pour le montant net obtenu de la banque et le compte 675 – Escompte des effets de commerce, pour le montant des frais bancaires et d'intérêts d'escompte ; en contrepartie le compte 565 – Escompte de crédits ordinaires est crédité, pour le montant nominal des effets concernés.
3 – Après la date d'échéance, et le dénouement de l'opération, le compte 565 – Escompte de crédits ordinaires est débité pour le montant nominal de l'effet par le crédit du compte 415 – Clients, effets escomptés non échus.
Fonctionnement
Le compte 56 – BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE ET D'ESCOMPTE est crédité du montant des crédits de trésorerie effectivement portés au compte
- par le débit du compte 52 – Banques.
Le compte 56 – BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE ET D'ESCOMPTE est crédité du montant nominal des effets escomptés
- par le débit du compte 52 – Banques ;
- ou par le débit du compte 675 – Escompte des effets de commerce.
Le compte 56 – BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE ET D'ESCOMPTE est débité du montant des remboursements de crédits de trésorerie
- par le crédit du compte 52 – Banques.
Le compte 56 – BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE ET D'ESCOMPTE est débité du montant nominal des effets remis à l'escompte dont l'échéance est passée et l'opération dénouée
- par le crédit du compte 415 – Clients, effets escomptés non échus.
Exclusions
Le compte 56 – BANQUES CREDITS DE TRESORERIE ET D'ESCOMPTE ne doit pas servir à enregistrer :
- les prêts bancaires à plus d'un an
- les découverts bancaires autorisés, tant qu'ils n'ont qu'un caractère d'engagement de la
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 16 – Emprunts et dettes assimilées
- comptes d'engagements hors bilan banque vis-à-vis de l'entité et qu'ils s'ajustent donc sur le montant du solde débiteur chez le banquier
- les effets remis à l'encaissement à leur échéance normale
- 51 – Valeurs à encaisser
Eléments de contrôle
Le compte 56 – BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE peut être contrôlé à partir :
- des attestations de la banque concernant les crédits de trésorerie ;
- des relevés bancaires, étant entendu que le crédit de trésorerie doit avoir été positionné au crédit du compte courant ;
- des bordereaux de remise des effets à l'escompte.
COMPTE 57 : Caisse
Contenu
Le compte Caisse retrace les opérations d'encaissement et de paiement effectuées en espèces pour les besoins de l'entité.
Subdivisions
571 CAISSE SIEGE SOCIAL5711 dans l'unité monétaires légales des pays (UML)
5712 en devises
572 CAISSE SUCCURSALE A
5721 en UML
5722 en devises
573 CAISSE SUCCURSALE B
5731 en UML
5732 en devises
Commentaires
Il peut être ouvert autant de sous-comptes en cas de besoin.
Le solde du compte caisse doit toujours correspondre exactement à la somme disponible réellement.
Le solde du compte caisse ne doit être que débiteur ou nul.
Un solde créditeur du compte caisse signifierait que l'entité serait parvenue à débourser davantage d'espèces qu'elle n'en aurait reçu en caisse et qu'elle ne serait pas à même d'indiquer la manière dont les emplois en dépassement ont été couverts.
En conséquence, un solde créditeur du compte caisse ou constitue une présomption d'irrégularité de la comptabilité.
Fonctionnement
Le compte 57 – CAISSE est débité des versements effectués au profit de la caisse
- par le crédit des comptes concernés.
Le compte 57 – CAISSE est crédité des règlements effectués par la caisse ou
- par le débit des comptes concernés.
Exclusions
Le compte 57 – CAISSE ne doit pas servir à enregistrer :
- les chèques de voyage
- les chèques de banque
- les timbres fiscaux
- les timbres postaux et autres figurines d'affranchissement
- les effets de commerce
- les paiements effectués par cartes de crédit
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 518 – Autres valeurs à l'encaissement
- 513 – Chèques à encaisser ou 514 – Chèques à l'encaissement
- 64 – Impôts et taxes
- 616 – Transports de plis
- 41 – Clients et comptes rattachés
56 – Banques, crédits de trésorerie et d'escompte
- 515 – Cartes de crédit à encaisser
Eléments de contrôle
Le compte 57 – CAISSE peut être contrôlé à partir :
- des procès-verbaux de caisse ;
- des états de reddition de la caisse ;
- des bordereaux de situation journalière ;
COMPTE 58 : Régies d'avances, accréditifs et virements internes
Contenu
Ce compte enregistre le montant des avances aux régisseurs, le montant des accréditifs ainsi que la régularisation desdites avances et le règlement des accréditifs.
Subdivisions
581 REGIES D'AVANCE582 ACCREDITIFS
585 VIREMENTS DE FONDS
588 AUTRES VIREMENTS INTERNES
Commentaires
Les comptes 581 et 582 enregistrent, le cas échéant, les opérations relatives :
- aux régies d'avances : fonds gérés par les régisseurs ou les comptables subordonnés (sur un chantier forestier ou de travaux publics, par exemple) ;
- aux accréditifs, c'est-à-dire, les crédits ouverts par un établissement de crédit, relation d'affaires de l'entité, dans sa succursale d'une ville, d'un département, d'une localité, afin de permettre au tiers concerné, généralement le responsable local de l'entité, de couvrir ses besoins de trésorerie.
Les comptes 585 et 588, relatifs aux virements internes, sont utilisés pour des raisons techniques dans les comptabilités organisées sur la base de journaux auxiliaires. Ce sont des comptes de passage utiles à la comptabilisation d'opérations internes à l'entité. Leur utilisation a pour but d'éviter les risques de double emploi au cours de la centralisation des écritures. En tout état de cause ces comptes doivent être soldés au terme de leur utilisation.
Fonctionnement
Le compte 58 – REGIES D'AVANCES, ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES est débité du montant des avances aux régisseurs et du montant des accréditifs (comptes 581 et 582)
- par le crédit des comptes de trésorerie.
Le compte 58 – REGIES D'AVANCES, ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES est débité, en cours d'exercice, du montant correspondant à un débit à porter dans un compte support d'un journal auxiliaire (comptes 585 et 588)
- par le crédit des comptes de trésorerie.
Le compte 58 – REGIES D'AVANCES, ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES est crédité lors de la régularisation des avances et du règlement définitif des accréditifs (comptes 581 et 582)
- par le débit des comptes concernés.
Le compte 58 – REGIES D'AVANCES, ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES est crédité, en cours d'exercice, du montant correspondant à un crédit à porter dans un compte support d'un journal auxiliaire (comptes 585 et 588)
- par le débit des comptes de trésorerie.
Exclusions
Le compte 58 – REGIES D'AVANCES, ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES ne doit pas servir à enregistrer :
- les opérations internes de trésorerie, lorsque l'entité utilise un journal unique
Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- les autres comptes de la classe 5 concernés
Eléments de contrôle
Le compte 58 – REGIES D'AVANCES, ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES peut être contrôlé à partir des relevés bancaires. Il importe de s'assurer que les comptes 585 et 588 relatifs aux virements internes sont soldés à la fin de l'exercice.
COMPTE 59 : Dépréciations et provisions pour risques à court terme (Trésorerie)
Contenu
Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.
Il enregistre également les provisions de caractère financier pour risques à moins d'un an.
Subdivisions
590 DÉPRÉCIATIONS DES TITRES DE PLACEMENT591 DEPRECIATIONS DES TITRES ET VALEURS A ENCAISSER
592 DEPRECIATIONS DES COMPTES BANQUES
593 DEPRECIATIONS DES COMPTES ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
594 DEPRECIATIONS DES COMPTES D'INSTRUMENTS DE TRESORERIE
599 PROVISIONS POUR RISRQUES A COURT TERME A CARACTERE FINANCIER
Commentaires
Les dépréciations des comptes de trésorerie obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les dépréciations constatées sur les éléments de l'actif circulant (classes 3 et 4).
La dotation est à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.
La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.
Les événements générateurs de dépréciations, survenus après la clôture de l'exercice, ne sont pas pris en compte dans ledit exercice ; les dépréciations ne doivent être constituées que pour des dépréciations subies au cours de l'exercice, et à la clôture de l'exercice.
La dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de bénéfices ; de la sorte, il est donné une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entité.
Lorsque, au jour de l'inventaire, la valeur économique réelle des titres, valeurs liquides et autres avoirs du genre sur banques est inférieure à leur valeur comptable, les entités doivent constituer des dépréciations qui expriment les moins- values constatées sur ces éléments de la trésorerie.
Les dépréciations sont portées à l'actif du bilan, en diminution de la valeur des postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bilan.
Pour les titres de placement, la constitution de dépréciation s'appuie sur une évaluation des cours à la clôture de l'exercice, basée sur la valeur de la transaction en Bourse, s'il s'agit de titres cotés, ou sur la valeur de négociation potentielle, s'il s'agit de titres non cotés.
Les provision pour risques à court terme à caractère financier enregistrent les pertes probables à moins d'un an ayant leur origine dans une opération de nature financière ; exemple : provisions pour pertes de change.
Fonctionnement
A la clôture de l'exercice :
Le compte 59 – DEPRECIATIONS ET RISQUES PROVISIONNES (TRESORERIE) est crédité des dépréciations de l'exercice, constatées sur les éléments d'actif de la classe 5, ainsi que des pertes probables de nature financière à moins d'un an
- par le débit du compte 679 – Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières.
Le compte 59 – DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME (TRESORERIE) est débité des dépréciations et provisions existant à l'ouverture de l'exercice
- par le crédit du compte 779 – Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières.
Exclusions
Le compte 59 – DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME ci-après : (TRESORERIE) ne doit pas servir à enregistrer les provisions pour dépréciations d'autres éléments du bilan :
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes
- 19 – Provisions financières pour risques et charges
- 29 – dépréciations
- 39 – Dépréciations des stocks
- 49 – Dépréciations et provisions pour risques à court terme (Tiers)
Eléments de contrôle
Le compte 59 – DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES À COURT TERME (TRESORERIE) peut être contrôlé à partir des cours de Bourse de clôture, des évaluations de titres, des cours du change.