COMPTE 83 : Charges hors activités ordinaires
Contenu
Ce sont les charges qui ne sont pas liées à l'activité ordinaire de l'entité et qui, de ce fait, n'ont généralement pas de caractère récurrent. Elles comprennent des charges constatées et des charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme.
Subdivisions
831 CHARGES H.A.O. CONSTATEES833 CHARGES LIEES AUX OPERATIONS DE RESTRUCTURATION
834 PERTES SUR CRÉANCES H.A.O.
835 DONS ET LIBÉRALITÉS ACCORDÉS
836 ABANDONS DE CREANCES CONSENTIS
837 CHARGES LIEES AUX OPERATIONS DE LIQUIDATION
839 CHARGES POUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME H.A.O.
Commentaires
Seules les charges liées à la restructuration de l'entité ou à des événements extraordinaires (tels les phénomènes naturels : Sécheresse, inondations tempêtes, raz-de-marée, tremblements de terre, vols de criquets ...) doivent être considérées comme relevant des activités autres que ordinaires.
Toute autre charge est ordinaire, y compris, par exemple, les amendes fiscales ou pénales. Il en est de même des charges sur exercices antérieurs liées aux activités courantes de l'entité.
Lorsque la réalisation de la charge H.A.O., bien qu'incertaine, est envisagée à court terme, elle constitue une charge provisionnée.
Lorsque, au contraire, cette charge probable est envisagée à plus d'un an, elle doit faire l'objet d'une dotation aux provisions.
Fonctionnement
Le compte 83 – CHARGES HORS ACTIVITES ORDINAIRES est débité des charges constatées ne concernant pas l'activité ordinaire de l'entité
- par le crédit d'un compte de tiers ou de trésorerie.
Le compte 83 – CHARGES HORS ACTIVITES ORDINAIRES est débité des charges hors activités ordinaires non encore engagées, mais dont la survenance à moins d'un an est probable et mesurable
- par le crédit du compte 48 – Créances et dettes H.A.O.
Le compte 83 – CHARGES HORS ACTIVITES ORDINAIRES est crédité pour solde à la clôture de l'exercice
- par le débit du compte 13 – Résultat net de l'exercice.
Exclusions
Le compte 83 – CHARGES HORS ACTIVITES ORDINAIRES ne doit pas servir à enregistrer :
- les provisions pour risques et charges hors activités ordinaires à plus d'un an
Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :
- 854 – Dotations aux provisions pour risques et charges H.A.O.
Eléments de contrôle
Le compte 83 – CHARGES HORS ACTIVITES ORDINAIRES peut être contrôlé à partir :
- des factures ;
- des évaluations ;
- des tableaux d'amortissements ;
- des calculs de plus-values, notamment.