COMPTE 39 : Dépréciations des stocks
Contenu
Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
Subdivisions
391 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE MARCHANDISES392 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES
393 DEPRECIATIONS DES STOCKS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS
394 DEPRECIATIONS DES PRODUITS EN COURS
395 DEPRECIATIONS DES SERVICES EN COURS
396 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS
397 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS
398 DEPRECIATIONS DES STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT
Commentaires
Les provisions pour dépréciation des stocks obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les provisions pour dépréciation constatées sur les autres éléments de l'actif circulant (classe 4).
La dépréciation doit être certaine quant à sa nature et l'élément d'actif en cause doit être individualisé.
La provision est à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.
La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.
Les événements générateurs de dépréciations provisionnées survenus après la clôture de l'exercice ne sont pas pris en compte dans cet exercice ; les provisions pour dépréciation ne doivent être constituées que pour des dépréciations subies au cours de l'exercice, et à la clôture de l'exercice.
La provision pour dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de bénéfices, conformément au principe de prudence.
Lorsque au jour de l'inventaire, la valeur économique réelle des stocks est inférieure à leur valeur comptable déterminée conformément aux dispositions exposées dans l'Acte uniforme, les entreprises doivent constituer des provisions pour dépréciation qui expriment les moins-values constatées sur ces stocks.
Les éléments en stock détériorés, défraîchis, démodés doivent faire l'objet d'une provision pour dépréciation.
Le montant de ces provisions est normalement déterminé par différence entre :
- d'une part, la valeur comptable (coût réel d'achat ou de production, méthode P.E.P.S., ou du coût moyen pondéré) ;
- d'autre part, la valeur actuelle au jour de l'inventaire (valeur probable de réalisation, pour les marchandises, les en-cours et les produits finis, coût d'achat au cours du jour de l'inventaire, pour les matières et fournitures).
Les provisions pour dépréciation sont portées à l'actif du bilan, en déduction de la valeur des postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bilan.
Fonctionnement
En fin d'exercice
Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS est crédité des dépréciations constatées sur les stocks à la fin de l'exercice(1)
- par le débit du compte 6593 – CHARGES PROVISIONNÉES D'EXPLOITATION SUR STOCKS ;
- ou par le débit du compte 839 – CHARGES PROVISIONNÉES H.A.O.
Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS est débité des dépréciations existant au début de l'exercice sur les stocks(2), pour solde
- par le crédit du compte 7593 – REPRISES DE CHARGES PROVISIONNÉES D'EXPLOITATION SUR STOCKS ;
- ou par le crédit du compte 849 – REPRISES DE CHARGES PROVISIONNÉES H.A.O.
Exclusions
Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS ne doit pas servir à enregistrer :
- les provisions pour dépréciation de l'actif immobilisé de la classe 2
- les provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés
- les provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- compte 29 – PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION
- compte 49 – DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS (TIERS)
- compte 59 – DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS (TRÉSORERIE)
(1) ou de l'augmentation de l'exercice (dépréciations finales moins dépréciations initiales)
(2) ou de la diminution de l'exercice (dépréciations initiales moins dépréciations finales)
Eléments de contrôle
Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et par évaluation, notamment.
Les comptes de la classe 4 retracent les relations de l'entreprise avec les tiers. Ils servent donc à comptabiliser les dettes et les créances de l'entreprise à l'exclusion de celles inscrites respectivement dans les comptes de ressources stables et les comptes d'actif immobilisé.
Figurent également dans la classe 4 les comptes de régularisation qui sont utilisés pour répartir les charges et les produits dans le temps, de manière à rattacher à un exercice déterminé toutes les charges et tous les produits qui le concernent effectivement.