COMPTE 759 : Reprises de charges provisionnées d'exploitation
Contenu
Ce compte enregistre les annulations ou les régularisations en baisse des provisions à court terme sur éléments de l'actif circulant et des risques provisionnés
Subdivisions
759 REPRISES DE CHARGES PROVISIONNEES D'EXPLOITATION7591 sur risques à court terme
7593 sur les stocks
7594 sur les créances
7598 sur les autres charges provisionnés
Commentaires
Le compte 759 reprend en fin d'exercice tout ou partie des provisions à court terme devenues sans objet ou pour toute autre cause justifiant la régularisation en baisse.
Symétriquement aux charges provisionnées correspondant à des décaissements probables à brève échéance, les reprises doivent être traitées comme des encaissements probables.
Fonctionnement
Le compte 759 – REPRISES DE CHARGES PROVISIONNEES D'EXPLOITATION est crédité du montant des dépréciations d'actif circulant et des risques provisionnés existant à l'ouverture de l'exercice.
- par le débit du compte 39 – DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET EN COURS ou par le débit du compte 49 – DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉ (TIERS).
Le compte 759 – REPRISES DE CHARGES PROVISIONNEES D'EXPLOITATION est débité pour solde à la clôture de l'exercice
- par le crédit du compte 13 – Résultat net de l'exercice
Exclusions
Le compte 759 – REPRISES DE CHARGES PROVISIONNEES D'EXPLOITATION ne doit pas servir à enregistrer :
- les reprises de provisions pour dépréciation d'éléments de l'actif immobilisé
- les reprises de provisions pour dépréciation d'éléments à caractère financier
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 791 Reprises de d'exploitation provisions
- 797 Reprises de provisions financières
Eléments de contrôle
Le compte 759 – REPRISES DE CHARGES PROVISIONNEES D'EXPLOITATION peut être contrôlé à partir du relevé des décisions de gestion des organes compétents.