Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · hiérarchie

Classe 6 du plan comptable SYCEBNL

Cette classe regroupe 261 comptes relevés dans le document source.

  1. 60 ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS
    1. 601 Achats de biens et services liés à l’activité
      1. 6011 Achats de biens et services liés à l’activité dans l'Etat partie
      2. 6012 Achats de biens et services liés à l’activité dans la Région
      3. 6013 Achats de biens et services liés à l’activité hors Région
      4. 6015 Frais sur achats de biens et services liés à l’activité
      5. 6019 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
    2. 602 Achats de marchandises, de matières premières et fournitures liées
      1. 6021 Achats de marchandises et matières premières dans l’État partie
      2. 6022 Achats de marchandises et matières premières dans la Région
      3. 6023 Achats de marchandises et matières premières hors Région
      4. 6025 Frais sur achats de marchandises et matières
      5. 6029 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
    3. 603 Variations des stocks de biens achetés et reçus en dons en nature à distribuer
      1. 6031 Variations des stocks de biens et services liés à l’activité
      2. 6032 Variations des stocks de marchandises
      3. 6033 Variations des stocks de matières premières et fournitures liées
      4. 6034 Variations des stocks d’autres approvisionnements
      5. 6035 Variations de stocks de dons en nature à distribuer
    4. 604 Achats stockés de matières et fournitures consommables
      1. 6041 Matières consommables
      2. 6042 Matières combustibles
      3. 6043 Produits d'entretien
      4. 6045 Frais sur achats de matières et fournitures consommables
      5. 6046 Fournitures de magasin
      6. 6047 Fournitures de bureau
      7. 6049 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
    5. 605 Autres achats
      1. 6051 Fournitures non stockables Eau
      2. 6052 Fournitures non stockables - Électricité
      3. 6053 Fournitures non stockables — Autres énergies
      4. 6054 Fournitures d'entretien non stockables
      5. 6055 Fournitures de bureau non stockables
      6. 6056 Achats de petit matériel et outillage
      7. 6057 Achats d’études et prestations de services
      8. 6058 Achats de travaux, matériels et équipements
      9. 6059 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
    6. 606 Achats autres activités
      1. 6061 Billetteries
      2. 6062 Tombola et autres jeux
      3. 6063 Bons d’achats
      4. 6064 Voyages et sorties
      5. 6068 Autres activités
    7. 608 Achats d'emballages
      1. 6081 Emballages perdus
      2. 6082 Emballages récupérables non identifiables
      3. 6083 Emballages à usage mixte
      4. 6085 Frais sur achats d’emballages
      5. 6089 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
  2. 61 TRANSPORTS
    1. 612 Transports sur ventes
    2. 613 Transports pour le compte de tiers
    3. 614 Transports du personnel
    4. 616 Transports de plis
    5. 618 Autres frais de transport
      1. 6181 Voyages et déplacements
      2. 6183 Transports administratifs
    6. 619 Rabais, Remises et Ristournes Obtenus (non ventilés)
  3. 62 SERVICES EXTÉRIEURS
    1. 621 Sous-traitance générale
    2. 622 Locations, charges locatives
      1. 6221 Locations de terrains
      2. 6222 Locations de bâtiments
      3. 6223 Locations de matériels et outillages
      4. 6224 Malis sur emballages
      5. 6225 Locations d'emballages
      6. 6226 Fermages et loyers du foncier
      7. 6228 Locations et charges locatives diverses
    3. 623 Redevances de location-acquisition
      1. 6232 Crédit-bail immobilier
      2. 6233 Crédit-bail mobilier
      3. 6234 Location-vente
      4. 6238 Autres contrats de location-acquisition
    4. 624 Entretien, réparation, remise en état et maintenance
      1. 6241 Entretien et réparation des biens immobiliers
      2. 6242 Entretien et réparation des biens mobiliers
      3. 6243 Maintenance
      4. 6244 Charges de démantèlement et remise en état
      5. 6248 Autres entretiens et réparation
    5. 625 Primes d’assurance
      1. 6251 Assurances multirisques
      2. 6252 Assurances matériel de transport
      3. 6253 Assurances risques d'exploitation
      4. 6258 Autres primes d'assurances
    6. 626 Études, recherches et documentation
      1. 6261 Études et recherches
      2. 6265 Documentation générale
      3. 6266 Documentation technique
    7. 627 Publicité, publications, relations publiques
      1. 6271 Annonces, insertions
      2. 6272 Catalogues, imprimés publicitaires
      3. 6273 Congrès, universités et assimilés
      4. 6274 Manifestations
      5. 6275 Publications
      6. 6277 Frais de colloques, séminaires, conférences
      7. 6278 Autres charges de publicité et relations publiques
    8. 628 Frais de télécommunications
      1. 6281 Frais de téléphone
      2. 6283 Frais de télécopie
      3. 6284 Frais d'internet
      4. 6288 Autres frais de télécommunications
  4. 63 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
    1. 631 Frais bancaires
      1. 6311 Frais sur titres (vente, garde)
      2. 6312 Frais sur effets
      3. 6313 Location de coffres
      4. 6315 Commissions sur cartes de crédit
      5. 6316 Frais d'émission d'emprunts
      6. 6317 Frais sur instruments de monnaie électronique
      7. 6318 Autres frais bancaires
    2. 632 Rémunérations d’intermédiaires et de conseils
      1. 6322 Commissions
      2. 6324 Honoraires des professions règlementées
      3. 6325 Frais d’actes et de contentieux
      4. 6327 Rémunérations des autres prestataires de services
      5. 6328 Divers frais
    3. 633 Frais de formation
    4. 634 Redevances pour brevets, licences, logiciels, sites internet, concessions et droits et valeurs similaires
      1. 6342 Redevances pour brevets, licences
      2. 6343 Redevances pour logiciels
      3. 6345 Redevances pour sites internet
      4. 6346 Redevances pour concessions, droits et valeurs similaires
      5. 6348 Autres redevances
    5. 635 Cotisations
      1. 6351 Cotisations
      2. 6358 Concours divers
    6. 636 Frais de recherche de fonds
    7. 637 Rémunérations de personnel extérieur à l’entité
      1. 6371 Personnel intérimaire
      2. 6372 Personnel détaché ou prêté à l'entité
    8. 638 Autres charges externes
      1. 6381 Frais de recrutement du personnel
      2. 6382 Frais de déménagement
      3. 6383 Réceptions
      4. 6384 Missions
      5. 6385 Charges de copropriété
      6. 6388 Charges externes diverses
  5. 64 IMPÔTS ET TAXES
    1. 641 Impôts et taxes directs
      1. 6411 Impôts fonciers et taxes annexes
      2. 6412 Licences et taxes annexes
      3. 6413 Taxes sur appointements et salaires
      4. 6414 Taxes d'apprentissage
      5. 6415 Formation professionnelle continue
      6. 6416 Patente ou contribution économique locale
      7. 6418 Autres impôts et taxes directs
    2. 645 Impôts et taxes indirects
    3. 646 Droits d’enregistrement
      1. 6461 Droits de mutation
      2. 6462 Droits de timbre
      3. 6464 Vignettes
      4. 6468 Autres droits d'enregistrement
    4. 647 Pénalités, amendes fiscales
      1. 6471 Pénalités d’assiette, impôts directs
      2. 6472 Pénalités d’assiette, impôts indirects
      3. 6473 Pénalités de recouvrement, impôts directs
      4. 6474 Pénalités de recouvrement, impôts indirects
      5. 6478 Autres pénalités et amendes fiscales
    5. 648 Autres impôts et taxes
    6. 649 Dégrèvements et annulations des impôts et taxes
  6. 65 AUTRES CHARGES
    1. 651 Pertes sur créances adhérents, clients et autres débiteurs
      1. 6511 Clients-usagers
      2. 6512 Adhérents
      3. 6515 Autres débiteurs
    2. 652 Subventions accordées par l’entité
    3. 654 Dons en nature courants à distribuer
      1. 6541 Dons en nature courants à distribuer non affectés
      2. 6545 Dons en nature courants à distribuer affectés
    4. 657 Pénalités et amendes pénales
    5. 658 Charges diverses
    6. 659 Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d’exploitation
      1. 6591 Provisions sur risques à court terme
      2. 6593 Charges pour dépréciations sur stocks
      3. 6594 Charges pour dépréciations sur créances
      4. 6598 Autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme
  7. 66 CHARGES DE PERSONNEL
    1. 661 Rémunérations directes versées au personnel national
      1. 6611 Appointements salaires et commissions
      2. 6612 Primes et gratifications
      3. 6613 Congés payés
      4. 6614 Indemnités de préavis et de licenciement
      5. 6615 Indemnités de maladie versées aux travailleurs
      6. 6616 Supplément familial
      7. 6617 Avantages en nature
      8. 6618 Autres rémunérations directes
    2. 662 Rémunérations directes versées au personnel non national
      1. 6621 Appointements salaires et commissions
      2. 6622 Primes et gratifications
      3. 6623 Congés payés
      4. 6624 Indemnités de préavis et de licenciement
      5. 6625 Indemnités de maladie versées aux travailleurs
      6. 6626 Supplément familial
      7. 6627 Avantages en nature
      8. 6628 Autres rémunérations directes
    3. 663 Indemnités forfaitaires versées au personnel
      1. 6631 Indemnités de logement
      2. 6632 Indemnités de représentation
      3. 6633 Indemnités d’expatriation
      4. 6634 Indemnités de transport
      5. 6638 Autres indemnités et avantages divers
    4. 664 Charges sociales
      1. 6641 Charges sociales sur rémunération du personnel national
      2. 6642 Charges sociales sur rémunération du personnel non national
    5. 665 Habillement et équipement du personnel
    6. 667 Rémunération transférée de personnel extérieur
      1. 6671 Personnel intérimaire
      2. 6672 Personnel détaché ou prêté à l'entité
    7. 668 Autres charges sociales
      1. 6681 Versements aux syndicats et assimilés
      2. 6682 Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
      3. 6683 Versements et contributions aux autres œuvres sociales
      4. 6684 Médecine du travail et pharmacie
      5. 6685 Assurances et organismes de santé
      6. 6686 Assurances retraite et fonds de pensions
      7. 6687 Majorations et pénalités sociales
      8. 6688 Charges sociales diverses
    8. 669 Dégrèvements et annulations des charges sociales
  8. 67 FRAIS FINANCIERS ET CHARGES ASSIMILEES
    1. 671 Intérêts des emprunts
      1. 6711 Emprunts obligataires
      2. 6712 Emprunts auprès des établissements de crédit
      3. 6713 Primes de remboursement des obligations
    2. 672 Intérêts dans loyers de location-acquisition
      1. 6721 Intérêts dans loyers de location-acquisition/crédit-bail immobilier
      2. 6722 Intérêts dans loyers de location-acquisition/crédit-bail mobilier
      3. 6723 Intérêts dans loyers de location-acquisition/location-vente
      4. 6724 Intérêts dans loyers des autres locations-acquisition
    3. 673 Escomptes accordés
    4. 674 Autres intérêts
      1. 6741 Avances reçues et dépôts créditeurs
      2. 6742 Comptes courants bloqués
      3. 6744 Intérêts sur dettes commerciales
      4. 6745 Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte...)
      5. 6748 Intérêts sur dettes diverses
    5. 676 Pertes de change financières
    6. 677 Pertes sur titres de placement
      1. 6771 Pertes sur cessions de titres de placement
    7. 678 Pertes et charges sur risques financiers
      1. 6781 sur rentes viagères
      2. 6782 sur opérations financières
    8. 679 Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières
      1. 6791 sur risques financiers
      2. 6795 sur titres de placement
      3. 6798 Autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières
  9. 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
    1. 680 Dotations aux amortissements d’usufruit temporaire
    2. 681 Dotations aux amortissements d’exploitation
      1. 6812 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles
      2. 6813 Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles
  10. 69 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DÉPRÉCIATIONS
    1. 691 Dotations aux provisions et aux dépréciations d’exploitation
      1. 6911 Dotations aux provisions pour risques et charges
      2. 6913 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles
      3. 6914 Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles
    2. 695 Dotations aux dépréciations d’immobilisations destinées à la vente provenant des dons et legs non encore reçus et d’usufruit temporaire
      1. 6951 Dotations aux dépréciations d’usufruit temporaire
      2. 6952 Dotations aux dépréciations d’immobilisations destinées à la vente provenant des dons et legs non encore reçus
    3. 697 Dotations aux provisions et aux dépréciations financières
      1. 6971 Dotations aux provisions pour risques et charges
      2. 6972 Dotations aux dépréciations des immobilisations financières

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