SYCEBNL · hiérarchie

Classe 1 du plan comptable SYCEBNL

Cette classe regroupe 85 comptes relevés dans le document source.

1. 10 DOTATION
   1. 101 Dotation non consomptible sans droit de reprise
      1. 1011 en numéraire
      2. 1015 en nature
   2. 102 Dotation non consomptible avec droit de reprise
      1. 1021 en numéraire
      2. 1025 en nature
   3. 103 Droit d’entrée
   4. 104 Dotation consomptible
      1. 1041 Dotation consomptible
      2. 1049 Dotation consomptible inscrite au compte de résultat
   5. 106 Écarts de réévaluation
      1. 1061 Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise
         1. 10611 Écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise-immobilisations corporelles
         2. 10612 Écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise-immobilisations financières
      2. 1062 Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise
         1. 10621 Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise-immobilisations corporelles
         2. 10622 Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise-immobilisations financières
2. 11 RESERVES
   1. 112 Réserves statutaires ou contractuelles
   2. 118 Autres réserves
3. 12 REPORT A NOUVEAU
   1. 121 Report à nouveau des excédents
   2. 128 Résultat net en instance d’affectation
   3. 129 Report à nouveau des déficits
4. 13 RÉSULTAT NET DE L’EXERCICE
   1. 131 Excédent de l’exercice
   2. 139 Déficit de l'exercice
5. 14 SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
   1. 141 Subventions d'équipement
      1. 1411 Etat
      2. 1412 Régions
      3. 1413 Départements
      4. 1414 Communes et collectivités publiques décentralisées
      5. 1415 Entités publiques ou mixtes
      6. 1416 Entités et organismes privés
      7. 1417 Organismes internationaux
      8. 1418 Autres
   2. 148 Autres subventions d’investissement
6. 15 PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET FONDS ASSIMILÉS
   1. 154 Provisions spéciales de réévaluation
   2. 158 Autres provisions réglementées et fonds assimilés
7. 16 FONDS AFFECTÉS ET PROVENANT DE DONS OU LEGS D’IMMOBILISATIONS
   1. 161 Fonds projet de développement — avances de fonds à justifier
   2. 162 Fonds affectés aux investissements du projet de développement - bailleurs de fonds
   3. 163 Fonds affectés aux investissements du projet de développement - l’État
   4. 164 Fonds affectés aux investissements des autres organismes de financement assimilés
   5. 165 Fonds affectés à un projet spécifique
   6. 167 Fonds provenant de dons et legs d’immobilisations
      1. 1671 affectés
      2. 1672 non affectés
      3. 1679 Engagements auprès donateur
   7. 168 Autres fonds affectés
   8. 169 Fonds affectés à recevoir
8. 17 FONDS REPORTÉS
   1. 171 Donation temporaire d’usufruit
   2. 172 Donations et legs non encore reçus d’immobilisations destinées à la vente
   3. 178 Autres fonds reportés
9. 18 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
   1. 181 Emprunts obligataires
   2. 182 Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
   3. 183 Avances reçues de l’État
   4. 185 Dépôts et cautionnements reçus
      1. 1851 Dépôts
      2. 1852 Cautionnements
   5. 186 Intérêts courus
      1. 1861 sur emprunts obligataires
      2. 1862 sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
      3. 1863 sur avances reçues de l'État
      4. 1865 sur dépôts et cautionnements reçus
      5. 1868 sur autres emprunts et dettes
   6. 187 Dettes de location-acquisition
      1. 1871 Dettes de location-acquisition / crédit-bail immobilier
      2. 1872 Dettes de location-acquisition / crédit-bail mobilier
      3. 1873 Dettes de location-acquisition / location-vente
      4. 1876 Intérêts courus
   7. 188 Autres emprunts et dettes
10. 19 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
    1. 191 Provisions pour litiges
    2. 194 Provisions pour pertes de change
    3. 196 Provisions pour pensions et obligations similaires
    4. 198 Autres provisions pour risques et charges
       1. 1981 Provisions pour amendes et pénalités
       2. 1984 Provisions pour démantèlement et remise en état
       3. 1988 Provisions pour divers risques et charges

Retour à la liste complète