COMPTE 41 : Clients et comptes rattachés

Contenu

Les clients d'exploitation sont des tiers auxquels l'entreprisel'entité vend les biens ou services, objet de son activité.

Subdivisions

411 CLIENTS
4111 Clients
4112 Clients-Groupe
4114 Clients, Etat et collectivités publiques
4115 Clients, organismes internationaux
4116 Clients ventes avec réserves de propriété
4117 Clients, retenues de garantie
4118 Clients, dégrèvements de Taxes sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.)
412 CLIENTS, EFFETS A RECEVOIR EN PORTEFEUILLE
4121 Clients, Effets à recevoir
4122 Clients-Groupe, Effets à recevoir
4124 Etat et collectivités publiques, Effets à recevoir
4125 Organismes internationaux, Effets à recevoir
4126 clients ventes avec réserves de propriété, effets à recevoir
414 CREANCES SUR CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
4141 Créances en compte
4142 Effets à recevoir
415 CLIENTS, EFFETS ESCOMPTES NON ECHUS
416 CREANCES CLIENTS LITIGIEUSES OU DOUTEUSES
4161 Créances litigieuses
4162 Créances douteuses
418 CLIENTS, PRODUITS A RECEVOIR
4181 Clients, factures à établir
4186 Clients, intérêts courus
419 CLIENTS CREDITEURS
4191 Clients, avances et acomptes reçus
4192 Clients-Groupe, matériels avances et acomptes reçus
4194 Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
4198 Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à accorder

Commentaires

Figurent à ce compte les créances liées à la vente de biens et de services rattachés au cycle d'exploitation de l'entreprisel'entité. Les créances d'exploitation se caractérisent par le rattachement à ce compte de tiers de toutes les opérations le concernant : effets à recevoir concernant ces clients, les créances à venir se rapportant à l'exploitation de l'exercice (factures clients non encore établies), les créances sur cession d'actifs, les effets escomptés non échus, les créances litigieuses ou douteuses, les intérêts courus à la clôture de l'exercice, les avances et acomptes obtenus, les retenues de garantie dans les comptes rattachés.

Les clients sont les tiers auxquels l'entreprisel'entité vend les biens ou services, objets de son activité.

Si un tiers a, en outre, avec l'entreprisel'entité d'autres relations (de fournisseur ou de salarié, par exemple), seules les opérations relatives aux ventes (factures, avoirs, règlements, rabais, escomptes, etc.) doivent figurer dans le compte "Client", les autres opérations étant enregistrées aux comptes particuliers qu'elles concernent (fournisseurs, personnel, etc.).

Les clients sont classés selon les différents critères dont l'ordre de priorité est déterminé par le degré d'utilité qu'ils présentent pour les parties intéressées et en fonction des moyens de l'entreprisel'entité.

Si un tiers, client d'exploitation, a, en outre, avec l'entreprisel'entité d'autres relations (de fournisseur, par exemple), seules les opérations relatives aux ventes (factures, avoirs, règlements, rabais, escomptes, etc.) doivent figurer dans le compte "Clients", les autres opérations étant imputées aux comptes particuliers qu'elles concernent.

Si un tiers, client d'exploitation, a, en outre, avec l'entreprisel'entité des relations de client d'investissements, ces dernières opérations doivent être imputées au compte qu'elles concernent (485 – Créances sur cessions d'immobilisations).

Le factoring ou l'affacturage est une opération qui consiste en un transfert de créances commerciales de leur titulaire à un factor, qui se charge d'en opérer le recouvrement et qui en garantit la bonne fin même en cas de défaillance momentanée ou permanente du débiteur (voir titre VIII Opérations spécifiques, chapitre 15).

Les clients sont classés selon différents critères qui peuvent servir de base à la codification des souscomptessous-comptes : 1 – Répartition géographique des clients

Les entités ventilent, en tant que de besoin, leurs opérations selon qu'elles sont réalisées :

1 – Répartition géographique des clients Les entreprises ventilent, en tant que de besoin, leurs opérations selon qu'elles sont réalisées :

2 – Nature du client EntrepriseEntité, particulier, Etat, collectivité publique, institutions financières, selon la nomenclature des agents économiques retenue dans le Système Comptable OHADA.

3 – Relations entre le client et l'entreprisel'entité

Client membre du groupe (sociétés apparentées) et autres clients.

4 – Nature de la créance

On séparera dans des comptes distincts :

Ce compte, emballages et matériels consignés est soldé par

5 – Identité du client

Selon le classement adopté par l'entreprisel'entité, en principe, il est tenu un sous-compte individuel par client en vue d'alimenter directement le fichier clients.

6 – Nature du produit ou du service vendu

Selon la nomenclature de biens et services en usage dans chacun des Etats-parties.

Dans la situation patrimoniale, aucune compensation ne doit être établie entre les comptes clients à solde débiteur et les comptes clients à solde créditeur. Les premiers figurent à l'actif du bilan et les seconds au passif du bilan. C'est ainsi que les avances et acomptes reçus sur commandes en cours, subsistant à la clôture de l'exercice, figurent en clair au passif du bilan.

Fonctionnement

Le compte 41 – CLIENTS ET COMPTES RATTACHES est débité du montant des factures de ventes de biens ou de prestations de services

Le compte 41 – CLIENTS ET COMPTES RATTACHES est crédité des avances et acomptes ainsi que des règlements reçus des clients

Le compte 41 – CLIENTS ET COMPTES RATTACHES est crédité pour le montant des avances et acomptes ainsi que des règlements reçus des clientsfactures d'avoir émises pour retour de marchandises

Le compte 41 – CLIENTS ET COMPTES RATTACHES est crédité des rabais, ristournes et remises accordés sur ventes hors factures

Le compte 41 – CLIENTS ET COMPTES RATTACHES est crédité des créances litigieuses ou douteuses

Le compte 41 – CLIENTS ET COMPTES RATTACHES est crédité des escomptes de règlement accordés aux clients

Exclusions

Le compte 41 – CLIENTS ET COMPTES RATTACHES ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 41 – CLIENTS ET COMPTES RATTACHES peut être contrôlé à partir des factures, chèques de règlement, effets, impayés, relances clients, dossiers contentieux.