COMPTE 54 : Instruments de trésorerie
Contenu
Les Instruments de trésorerie appartiennent à la catégorie des instruments financiers.
Ils comprennent :
- les options de taux ;
- les options de change ;
- les options sur actions ;
- les instruments de trésorerie à terme.
La qualification et la classification de ces différents instruments sont opérées en fonction de la motivation ou de l'intention de l'entité.
Subdivisions
541 OPTIONS DE TAUX D'INTERÊT542 OPTIONS DE TAUX DE CHANGE
543 OPTIONS DE TAUX BOURSIERS
544 INSTRUMENTS DE MARCHES A TERME
545 AVOIRS D'OR ET AUTRES METAUX PRECIEUX(1)
(1) Pièces, barres, lingots, louis d'or et autres métaux précieux (argent, diamant...) acquis en vue d'une cession à court terme. Ils jouent donc le rôle d'instruments de trésorerie.
Commentaires
En fonction des marchés sur lesquels les opérations sont traitées, les règles et méthodes de comptabilisation diffèrent :
- sur les marchés organisés et assimilés, dotés d'une parfaite liquidité ; évaluation au prix du marché (règle dite de mark to market) ;
- sur les autres marchés, évaluation au coût historique (règle de prudence).
Fonctionnement
- Les montants nominaux des contrats des instruments à terme, qu'ils aient vocation ou non vocation à être réglés ne sont pas comptabilisés au bilan. Ils sont mentionnés dans les engagements hors bilan.
- Les primes et soultes ou équivalents sont enregistrés suivant le schéma : débit compte 54 instruments de trésorerie par le crédit d'un compte de trésorerie (52 ou 53).
- Les appels de marges sont enregistrés comme suit :
- Les dépôts de garantie sont enregistrés au débit du compte 2758
Autres dépôts et cautionnement par le crédit d'un compte de trésorerie (52 ou 53) ;
- Les variations de valeurs sont ainsi enregistrées :
- Pour les instruments de couverture :
L'instrument de couverture peut être un instrument ou une proportion d'instrument financier à terme ferme ou optionnel ou une combinaison d'instruments à terme fermes ou optionnels quel que soit leur sous- jacent.
Les autres actifs et passifs financiers peuvent être qualifiés d'instruments de couverture contre le risque de change ou contre d'autres risques lorsque leur exposition au risque couvert compense l'exposition de l'élément couvert.
Les opérations qualifiées de couverture sont identifiées et traitées comptablement en tant que telles dès leur origine et conservent cette qualification jusqu'à leur échéance ou dénouement.
L'élément couvert peut être un élément ou un groupe d'actifs, de passifs, d'engagements existants ou de transactions futures non encore matérialisées par un engagement si ces transactions sont définies avec précision et possèdent une probabilité suffisante de réalisation.
Un instrument financier à terme peut être un élément couvert.
Comptabilisation des instruments de couverture : Les produits et charges (latents ou réalisés) relatifs aux instruments de couverture sont reconnus au compte de résultat de manière symétrique au mode de comptabilisation des produits et charges sur l'élément couvert. Les variations de valeur des instruments de couverture ne sont pas reconnues au bilan, sauf si la reconnaissance en partie ou en totalité de ces variations permet d'assurer un traitement symétrique avec l'élément couvert.
Dans le cas d'un gain, le compte 54
Instruments de trésorerie est débité par le crédit du compte de la classe 7. Ce gain est étalé au prorata de la comptabilisation des produits ou charge de l'élément couvert par le biais du compte 477
Produits constatés d'avance ;
Dans le cas d'une perte, le compte
54 Instrument de trésorerie est crédité par le débit du compte de la classe 6. Cette perte est étalée au prorata de la comptabilisation des produits et charges de l'élément couvert par le biais du compte 476Charges constatées d'avance.
Par symétrie, le résultat de la couverture est présenté dans le même poste ou à défaut dans la même rubrique du compte de résultat que celui de l'élément couvert.
Cette comptabilité de couverture subsiste même en cas d'arrêt de la couverture dans les cas suivants :
- lorsque l'instrument de couverture est dénoué ou échu alors que l'élément couvert est toujours existant,
- lorsque l'instrument de couverture ne répond plus aux critères de qualification ou lorsqu'il est mis fin à une relation de couverture et que l'élément couvert est toujours existant.
En revanche lorsque l'élément couvert ne répond plus en partie ou totalement à la qualification d'élément couvert éligible et que l'instrument de couverture est conservé, celui-ci est traité en totalité ou en partie comme un instrument en position ouverte isolée
Primes d'option : Les primes d'options peuvent être étalées dans le compte de résultat sur la période de couverture. Elles peuvent également être constatées en résultat au même moment que la transaction couverte ou dans la valeur d'entrée au bilan de l'élément couvert lorsqu'il s'agit d'un achat futur d'actif.
Report/déport du change à terme: Le report ou déport des contrats de change à terme doit être étalé dans le compte de résultat, par le biais du comptes 6784 pertes sur instruments de trésorerie ou du compte 7784 Produits sur instruments de trésorerie selon le sens-, sur la durée de la couverture.
- Pour la position ouverte isolée, c'est à dire spéculative ou des opérations dont le caractère de couverture ne peut être démontré : la perte latente engendrée par la variation de valeur des opérations doit être constatée en fin d'exercice par le débit du compte
Les gains latents n'interviennent pas dans le résultat en raison du principe de prudence.
Décomptabilisation des instruments financiers : Si l'entité perd le contrôle des droits attachés à l'instrument financier, elle doit décomptabiliser le bien et le compte 54 Instruments de trésorerie. Ce compte d'instruments de trésorerie peut être constaté en résultat au même moment que la transaction couverte ou dans la valeur d'entrée au bilan de l'élément couvert lorsqu'il s'agit d'un achat futur d'actif.
Exclusions
Le compte 54 – INSTRUMENTS DE TRESORERIE ne doit pas servir à enregistrer :
- les opérations de crédits de trésorerie
Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après :
- 56 – Banques, crédits de trésorerie et d'escompte
Eléments de contrôle
Le compte 54 – INSTRUMENTS DE TRESORERIE peut être contrôlé à partir des relevés et états de rapprochement bancaires.