Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · Compte détaillé

Compte 5016 : Frais d'acquisition des titres de trésor et bons de caisse

Classe : Classe 5. Parent : 501 — Titres du trésor et bons de caisse à court terme.

Sous-comptes directs

Aucun sous-compte direct dans le plan publié.

Contenu et fonctionnement

Le plan officiel identifie ce compte, mais aucune section narrative distincte n’est rattachée de façon fiable dans cette publication.

Référence et cadre

Source consultée : copie numérisée du Journal officiel OHADA, PDF p. 92 ; page imprimée p. 92. Cadre applicable depuis le 1er janvier 2024.

Acte uniforme : page officielle OHADA.