Cadre en vigueurSYCEBNL · adopté en 2022

Applicable depuis le 1er janvier 2024. Voir l’Acte uniforme OHADA.

SYCEBNL · hiérarchie

Classe 7 du plan comptable SYCEBNL

Cette classe regroupe 96 comptes relevés dans le document source.

  1. 70 REVENUS
    1. 701 Cotisations des adhérents
    2. 702 Quote-part de fonds d’administration transférés
    3. 703 Quote-part de dotation consomptible transférée
    4. 704 Revenus liés à la générosité
      1. 7041 Dons
      2. 7042 Legs
      3. 7043 Deniers du culte
      4. 7044 Zakat, Dime, quête et assimilées
      5. 7045 Célébrations
      6. 7046 Mécénats
      7. 7047 Parrainage
      8. 7048 Autres revenus liés à la générosité
    5. 705 Ventes marchandises, services et produits finis
      1. 7051 Ventes marchandises
      2. 7052 Services vendus
      3. 7053 Ventes de produits finis
      4. 7054 Ventes de produits intermédiaires
      5. 7055 Ventes de produits résiduels
    6. 706 Revenus des manifestations
    7. 707 Produits accessoires
    8. 708 Autres revenus
      1. 7081 Ventes de dons en nature
      2. 7082 Revenus d’usufruit
  2. 71 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
    1. 711 Subventions d'exploitation versées par l’État et les Collectivités publiques
    2. 713 Subventions d’exploitation versées par les organismes nationaux et internationaux
    3. 718 Autres subventions d’exploitation
  3. 72 PRODUCTION IMMOBILISEE
    1. 721 Production immobilisée, immobilisations incorporelles
    2. 722 Production immobilisée, immobilisations corporelles
    3. 724 Production auto-consommée
    4. 726 Production immobilisée, immobilisations financières
  4. 73 VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS PRODUITS
    1. 735 Variations des stocks de produits finis et services en cours
    2. 736 Variations des stocks de produits finis, produits intermédiaires et résiduels.
  5. 75 AUTRES PRODUITS
    1. 751 Profits sur créances Adhérents, clients-usagers, et autres débiteurs
    2. 752 Contribution du fondateur
    3. 754 Dons en nature courants
      1. 7542 Dons en nature courants reçus à distribuer
    4. 758 Produits divers
      1. 7582 Indemnités d'assurances reçues
      2. 7583 Abandons de frais par les bénévoles
      3. 7588 Autres produits divers
    5. 759 Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d’exploitation
      1. 7591 Reprises provisions sur risques à court terme
      2. 7593 Reprises de charges pour dépréciations sur stocks
      3. 7594 Reprises de charges pour dépréciations sur créances
      4. 7598 Autres reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d’exploitation
  6. 77 REVENUS FINANCIERS ET PRODUITS ASSIMILES
    1. 771 Intérêts de prêts et créances diverses
      1. 7712 Intérêts de prêts
      2. 7713 Intérêts sur créances diverses
    2. 772 Revenus de participations et autres titres immobilisés
      1. 7721 Revenus des titres de participation
      2. 7722 Revenus autres titres immobilisés
    3. 773 Escomptes obtenus
    4. 774 Revenus de placement
      1. 7745 Revenus des obligations
      2. 7746 Revenus des titres de placement
      3. 7747 Revenus des dépôts à terme et opérations assimilées
      4. 7748 Autres revenus de placement
    5. 776 Gains de change financiers
    6. 777 Gains sur cessions de titres de placement
    7. 778 Gains sur risques financiers
      1. 7781 Gains sur rentes viagéres
      2. 7782 Gains sur opérations financières
    8. 779 Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières
      1. 7791 Reprises de provisions sur risques financiers
      2. 7795 Reprises de charges pour dépréciations sur titres de placement
      3. 7798 Autres reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières
  7. 78 TRANSFERTS DE CHARGES
    1. 781 Transferts de charges d’exploitation
    2. 787 Transferts de charges financières
  8. 79 REPRISES DE PROVISIONS, DE DEPRECIATIONS ET AUTRES
    1. 791 Reprises de provisions et dépréciations d'exploitation
      1. 7911 Reprises de provisions pour risques et charges
      2. 7913 Reprises de dépréciations des immobilisations incorporelles
      3. 7914 Reprises de dépréciations des immobilisations corporelles
    2. 792 Reprises de fonds affectés et provenant des dons et legs d’immobilisations
      1. 7923 Reprises de fonds affectés provenant de dons et legs d’immobilisations
      2. 7925 Reprises de fonds affectés à un projet spécifique
      3. 7928 Autres reprises de fonds affectés
    3. 795 Reprises des dépréciations d’immobilisations reçues destinées à la vente provenant des dons et legs et d’usufruit temporaire
      1. 7951 Reprises des dépréciations d’usufruit temporaire
      2. 7952 Reprises des dépréciations d’immobilisations reçues destinées à la vente provenant des dons et legs
    4. 796 Reprises des fonds reportés
      1. 7961 Reprises de fonds reportés provenant de la donation temporaire d’usufruit
      2. 7962 Reprises de fonds reportés provenant de dons et legs d’immobilisations reçues destinées à la vente
      3. 7968 Autres reprises de fonds reportés
    5. 797 Reprises de provisions et dépréciations financiéres
      1. 7971 Reprises de provisions pour risques et charges
      2. 7972 Reprises de dépréciations des immobilisations financières
    6. 798 Reprises d’amortissements
    7. 799 Reprises de subventions d’investissement

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