COMPTE 39 : Dépréciations des stocks et encours de production
Contenu
Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
Subdivisions
391 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE MARCHANDISES392 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES
393 DEPRECIATIONS DES STOCKS D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS
394 DEPRECIATIONS DES PRODUITS EN COURS
395 DEPRECIATIONS DES SERVICES EN COURS
396 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS
397 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS
398 DEPRECIATIONS DES STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT
Commentaires
Les dépréciations des stocks obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les dépréciations constatées sur les autres éléments de l'actif circulant (classe 4).
La dépréciation doit être certaine quant à sa nature et l'élément d'actif en cause doit être individualisé.
La dépréciation est à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.
La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.
La dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de bénéfices, conformément au principe de prudence.
Lorsque au jour de l'inventaire, la valeur nette de réalisation des stocks est inférieure à leur valeur comptable déterminée conformément aux dispositions exposées ci-dessus, classe 3 : comptes de stocks et dans l'Acte uniforme, les entités doivent constituer des dépréciations qui expriment les moins-values constatées sur ces stocks.
Les éléments en stock détériorés, défraîchis, démodés doivent faire l'objet d'une dépréciation.
Le montant de ces dépréciations est normalement déterminé par différence entre :
- d'une part, la valeur nette comptable;
- d'autre part, la valeur nette de réalisation au jour de l'inventaire.
Les dépréciations sont portées à l'actif du bilan, en déduction de la valeur des postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bil
Fonctionnement
En fin d'exercice :
Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS est crédité des dépréciations constatées sur les stocks à la fin de l'exercice(1)
- par le débit du compte 6593 – Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation sur stocks;
- ou par le débit du compte 839 – Charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme H.A.O.
Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS est débité des dépréciations existant au début de l'exercice sur les stocks(2), pour solde
- par le crédit du compte 7593 – Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme d'exploitation sur stocks ;
- ou par le crédit du compte 849 – Reprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme H.A.O.
Exclusions
Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS ne doit pas servir à enregistrer :
- les dépréciations de l'actif immobilisé de la classe 2
- les dépréciations des clients et comptes rattachés
- les dépréciations des comptes de trésorerie
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- compte 29 – Dépréciations
- compte 49 – Dépréciations et provisions pour risques à court terme (Tiers)
- compte 59 – Dépréciations et provisions pour risques à court terme (Trésorerie)
(1) ou de l'augmentation de l'exercice (dépréciations finales moins dépréciations initiales)
(2) ou de la diminution de l'exercice (dépréciations initiales moins dépréciations finales)
Eléments de contrôle
Le compte 39 – DEPRECIATIONS DES STOCKS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et par évaluation, notamment.
Les comptes de la classe 4 retracent les relations de l'entité avec les tiers. Ils servent donc à comptabiliser les dettes et les créances de l'entité à l'exclusion de celles inscrites respectivement dans les comptes de ressources stables et les comptes d'actif immobilisé.
Figurent également dans la classe 4 les comptes de régularisation qui sont utilisés pour répartir les charges et les produits dans le temps, de manière à rattacher à un exercice déterminé toutes les charges et tous les produits qui le concernent effectivement.
Les abandons de créances consentis en faveur de l'entité sont enregistrés au compte 846 Abandons de créances obtenus pour le montant hors TVA si l'abandon est passible de TVA. L'entité qui abandonne la créance enregistre la perte dans ses livres au compte 836 Abandons de créances consentis.
Les abandons de créances ne peuvent être assimilés en aucun cas comme un élément du prix d'achat ou de cession des titres de participation dans le cadre d'un abandon de créances dans le cadre d'une prise de contrôle ou de séparation d'une société mère et de sa filiale.
Si l'abandon de créance est consenti avec une clause de retour à meilleure fortune.
Cette clause doit être mentionnée dans les engagements hors bilan. Dès que le retour à meilleure fortune est effectif, la créance est reconstituée par le biais des comptes
836 et 846.A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'une créance a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur économique réelle et la comparer avec la valeur nette comptable.
La créance doit être dépréciée lorsque la valeur nette comptable est supérieure à la valeur économique réelle.