COMPTE 59 : Dépréciations et provisions pour risques provisionnésà court terme (Trésorerie)
Contenu
Ce compte enregistre l'amoindrissement de la valeur des titres et valeurs liquides, des avoirs en banque, et autres éléments financiers résultant de causes précises quant à leur nature, mais dont les effets ne sont pas jugés irréversibles ainsi que les reprises de charges provisionnées s'y rapportant.
Il enregistre également les provisions de caractère financier pour risques à moins d'un an.
Subdivisions
590 DEPRECIATIONSDÉPRÉCIATIONS DES TITRES DE PLACEMENT591 DEPRECIATIONS DES TITRES ET VALEURS A ENCAISSER
592 DEPRECIATIONS DES COMPTES BANQUES
593 DEPRECIATIONS DES COMPTES ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
594 DEPRECIATIONS DES COMPTES D'INSTRUMENTS DE TRESORERIE
599 RISQUES PROVISIONNESPROVISIONS POUR RISRQUES A COURT TERME A CARACTERE FINANCIER
Commentaires
Les provisions pour dépréciations des comptes de trésorerie obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les provisions pour dépréciations constatées sur les éléments de l'actif circulant (classes 3 et 4).
La provisiondotation est à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.
La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.
Les événements générateurs de dépréciations provisionnées, survenus après la clôture de l'exercice, ne sont pas pris en compte dans ledit exercice ; les provisionsdépréciations ne doivent être constituées que pour des dépréciations ne doivent être constituées que pour des dépréciations subies au cours de l'exercice, et à la clôture de l'exercice.
La provision pour dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de bénéfices ; de la sorte, il est donné une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprisel'entité.
Lorsque, au jour de l'inventaire, la valeur économique réelle des titres, valeurs liquides et autres avoirs du genre sur banques est inférieure à leur valeur comptable, les entreprisesentités doivent constituer des provisions pour dépréciationdépréciations qui expriment les moins- values constatées sur ces éléments de la trésorerie.
Les provisions pour dépréciationdépréciations sont portées à l'actif du bilan, en diminution de la valeur des postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bilan.
Pour les titres de placement, la constitution de provisions pour dépréciation s'appuie sur une évaluation des cours à la clôture de l'exercice, basée sur la valeur de la transaction en Bourse, s'il s'agit de titres cotés, ou sur la valeur de négociation potentielle, s'il s'agit de titres non cotés.
Les provision pour risques provisionnés à court terme à caractère financier enregistrent les pertes probables à moins d'un an ayant leur origine dans une opération de nature financière ; exemple : provisions pour pertes de change.
Fonctionnement
A la clôture de l'exercice :
Le compte 59 – DEPRECIATIONS ET RISQUES PROVISIONNES (TRESORERIE) est crédité des dépréciations de l'exercice, constatées sur les éléments d'actif de la classe 5, ainsi que des pertes probables de nature financière à moins d'un an
- par le débit du compte 679 – charges provisionnéesCharges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières.
Le compte 59 – DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES PROVISIONNESA COURT TERME (TRESORERIE) est débité des dépréciations et provisions existant à l'ouverture de l'exercice
- par le crédit du compte 779 – REPRISES DE CHARGES PROVISIONNÉES FINANCIÈRESReprises de charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme financières.
Exclusions
Le compte 59 – DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES PROVISIONNESA COURT TERME ci-après : (TRESORERIE) ne doit pas servir à enregistrer les provisions pour dépréciations d'autres éléments du bilan :
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 19 – Provisions financières pour risques et charges
- 29 – provisions pour dépréciationdépréciations
- 39 – Dépréciations des stocks
- 49 – DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉSDépréciations et provisions pour risques à court terme (Tiers)
Eléments de contrôle
Le compte 59 – DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES PROVISIONNESÀ COURT TERME (TRESORERIE) peut être contrôlé à partir des cours de Bourse de clôture, des évaluations de titres, des cours du change.
Les charges sont des emplois définitifs ou consommations de valeurs décaissées ou à décaisser par l'entité :
- soit en contrepartie de marchandises, approvisionnements, travaux et services consommés par l'entité, ainsi que des avantages qui leur ont été consentis ;
- soit en vertu d'une obligation légale que l'entité doit remplir ;
- soit exceptionnellement, sans contrepartie directe.
Les charges comprennent également pour
Les charges sont distinguées, selon leur nature :
- en charges des Activités Ordinaires (compte de la classe 6)
- en charges d'exploitation ;
- en charges financières ;
- ou en charges Hors Activités
Ordinaires (compte classe 8).
La classe 6 est destinée à enregistrer les charges liées à l'activité ordinaire de l'entreprisel'entité. Ces charges entrent dans la composition des coûts des produits de l'entreprisela détermination du résultat de l'exercice : * l'entité.
- les dotations aux amortissements, aux provisions et aux dépréciation;
- la valeur comptable des éléments d'actif cédés, détruits ou disparus.
Les charges doivent être comptabilisées dans l'exercice au cours duquel elles ont pris naissance. Elles donnent éventuellement lieu à abonnement ou à régularisation à la clôture de l'exercice.