COMPTE 37 : Produits intermédiaires et résiduels
Contenu
Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.
Subdivisions
Le compte 37 et ses subdivisions, tels que définis par l'entreprisel'entité doivent être conformes à la nomenclature des biens et services compatible avec celle en vigueur dans chacun des Etats- parties.
371 PRODUITS INTERMEDIAIRES3711 Produits intermédiaires A
3712 Produits intermédiaires B
372 PRODUITS RESIDUELS
3721 Déchets
3722 Rebuts
3723 Matières de récupération
Commentaires
Lorsque l'entreprisel'entité utilise concurremment et indistinctement un produit intermédiaire fabriqué par elle et une matière ou fourniture liée achetée à l'extérieur, mais en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n'ouvrir qu'un seul compte pour cette matière et ce produit, mais, dans ce cas, elle crédite les sorties de stocks par le débit du compte 7371 – Variations des stocks de produits intermédiaires et par celui du compte 6032 – Variations des stocks de matières premières et fournitures liées, suivant un prorata qu'elle détermine sous sa propre responsabilité.
Les produits résiduels sont constitués par :
- les déchets et rebuts : résidus de toutes natures (produits ouvrés ou semi- ouvrés) impropres à une utilisation ou à un écoulement normal ;
- les produits de la récupération : matières récupérées à la suite de la mise hors service de certaines immobilisations.
Le compte 372 n'est ouvert que si les déchets et rebuts ne peuvent être normalement introduits dans la nomenclature des biens et services de l'entreprisel'entité.
Fonctionnement
En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :
Le compte 371 – PRODUITS INTERMEDIAIRES est débité du montant du stock final(1), évalué : pour les corps certains, au coût réel de production ; pour les biens interchangeables, au coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré
- par le crédit du compte 7371 – Variations des stocks de produits intermédiaires.
Le compte 371 – PRODUITS INTERMEDIAIRES est crédité du montant du stock initial(2), pour solde
- par le débit du compte 7371 – Variations des stocks de produits intermédiaires
Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est débité de la valeur estimée du stock final de produits résiduels(3), conformément aux règles d'évaluation
- par le crédit du compte 7372 – Variations des stocks de produits résiduels.
Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est débité de la valeur des produits de la récupération (matières et matériaux) provenant de la fabrication ou de la mise hors service d'immobilisations, dans la mesure où ils ne sont pas affectables aux comptes 31, 32 ou 33
- par le crédit du compte 7372 – Variations des stocks de produits résiduels.
Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est crédité du montant du stock initial(1), pour solde
(1) ou de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)
(2) ou de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)
(3) ou de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final)
- par le débit du compte 7372 – Variations des stocks de produits résiduels.
En cas d'inventaire permanent :
Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est débité, à chaque entrée en stocks, du coût de production des produits intermédiaires et résiduels, déterminé par la comptabilité analytique intégrée ou autonome
- par le crédit du compte 737 – Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels.
Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est débité, à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation des stocks de produits intermédiaires et de produits résiduels, des différences constatées en plus, par rapport à l'inventaire permanent
- par le crédit du compte 737 – Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels.
Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est crédité, à chaque sortie des stocks : pour les corps certains, du coût réel de production ; pour les biens interchangeables, du coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré
- par le débit du compte 737 – Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels.
Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est crédité à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation des stocks, des différences constatées en moins, par rapport à l'inventaire permanent
- par le débit du compte 737 – Variations des stocks de produits intermédiaires et résiduels.
Exclusions
Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS ne doit pas servir à enregistrer :
- les produits en cours qui par définition ne peuvent être inscrits à un compte de magasin
- les produits issus d'immobilisations démontées ou mises hors service en attendant l'affectation définitive
- les produits issus de la récupération affectés définitivement à d'autres stocks
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
Eléments de contrôle
Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et de l'évaluation des coûts de production des produits concernés.