COMPTE 37 : Produits intermédiaires et résiduels

Contenu

Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

Subdivisions

Le compte 37 et ses subdivisions, tels que définis par l'entreprisel'entité doivent être conformes à la nomenclature des biens et services compatible avec celle en vigueur dans chacun des Etats- parties.

371 PRODUITS INTERMEDIAIRES
3711 Produits intermédiaires A
3712 Produits intermédiaires B
372 PRODUITS RESIDUELS
3721 Déchets
3722 Rebuts
3723 Matières de récupération

Commentaires

Lorsque l'entreprisel'entité utilise concurremment et indistinctement un produit intermédiaire fabriqué par elle et une matière ou fourniture liée achetée à l'extérieur, mais en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n'ouvrir qu'un seul compte pour cette matière et ce produit, mais, dans ce cas, elle crédite les sorties de stocks par le débit du compte 7371 – Variations des stocks de produits intermédiaires et par celui du compte 6032 – Variations des stocks de matières premières et fournitures liées, suivant un prorata qu'elle détermine sous sa propre responsabilité.

Les produits résiduels sont constitués par :

Le compte 372 n'est ouvert que si les déchets et rebuts ne peuvent être normalement introduits dans la nomenclature des biens et services de l'entreprisel'entité.

Fonctionnement

En cas d'inventaire intermittent, à la clôture de l'exercice :

Le compte 371 – PRODUITS INTERMEDIAIRES est débité du montant du stock final(1), évalué : pour les corps certains, au coût réel de production ; pour les biens interchangeables, au coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré

Le compte 371 – PRODUITS INTERMEDIAIRES est crédité du montant du stock initial(2), pour solde

Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est débité de la valeur estimée du stock final de produits résiduels(3), conformément aux règles d'évaluation

Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est débité de la valeur des produits de la récupération (matières et matériaux) provenant de la fabrication ou de la mise hors service d'immobilisations, dans la mesure où ils ne sont pas affectables aux comptes 31, 32 ou 33

Le compte 372 – PRODUITS RESIDUELS est crédité du montant du stock initial(1), pour solde

(1) ou de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)

(2) ou de l'augmentation de l'exercice (stock final moins stock initial)

(3) ou de la diminution de l'exercice (stock initial moins stock final)

En cas d'inventaire permanent :

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est débité, à chaque entrée en stocks, du coût de production des produits intermédiaires et résiduels, déterminé par la comptabilité analytique intégrée ou autonome

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est débité, à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation des stocks de produits intermédiaires et de produits résiduels, des différences constatées en plus, par rapport à l'inventaire permanent

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est crédité, à chaque sortie des stocks : pour les corps certains, du coût réel de production ; pour les biens interchangeables, du coût de production déterminé en présumant que le premier élément sorti est le premier entré (P.E.P.S.) ou au coût moyen pondéré

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS est crédité à la clôture de l'exercice, après inventaire physique, pour régularisation des stocks, des différences constatées en moins, par rapport à l'inventaire permanent

Exclusions

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS ne doit pas servir à enregistrer :

Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :

Eléments de contrôle

Le compte 37 – PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS peut être contrôlé à partir de l'inventaire extra-comptable et de l'évaluation des coûts de production des produits concernés.