COMPTE 24 : Matériel, Mobilier et Actifs biologiques
Contenu
Le matériel (machines, mobiliers) est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec (et ou par) lesquels :
- sont extraits, transformés ou façonnés les matières ou fournitures ;
- sont fournis les services qui sont l'objet même de la profession exercée.
Le mobilier est constitué de meubles et objets utilisés sur une période supérieure à un an dans l'entreprise, comme les tables, les chaises, les classeurs.
L'actif biologique est constitué d'animaux vivants, de plantes vivantes et secondairement, des améliorations foncières, de l'autoconsommation prélevée, de certains contrats ou partenariats spécifiques.
Subdivisions
241 MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL2411 Matériel industriel
2412 Outillage industriel
2413 Matériel commercial
2414 Outillage commercial
2416 Matériel et outillage de location acquisition
242 MATERIEL ET OUTILLAGE AGRICOLE
2421 Matériel agricole
2422 Outillage agricole
2426 Matériel et outillage agricole de location – acquisition
243 MATERIEL D'EMBALLAGE RECUPERABLE ET IDENTIFIABLE
244 MATERIEL ET MOBILIER
2441 Matériel de bureau
2442 Matériel informatique
2443 Matériel bureautique
2444 Mobilier de bureau
2446 Matériel et mobilier des immeubles de rapportlocation- acquisition
2447 Matériel et mobilier des logements affectés au personnel
245 MATERIEL DE TRANSPORT
2451 Matériel automobile
2452 Matériel ferroviaire
2453 Matériel fluvial, lagunaire
2454 Matériel naval
2455 Matériel aérien
2456 Matériel de transport de location-acquisition
2457 Matériel hippomobile
2458 Autres (vélo, mobylette, moto)
246 IMMOBILISATIONS ANIMALES ET AGRICOLESACTIFS BIOLOGIQUES
2461 Cheptel, animaux de trait
2462 Cheptel, animaux reproducteurs
2463 Animaux de garde
2465 Plantations agricoles
2468 Autres
247 AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DU MATERIEL ET AMENAGEMENTS DU MATERIELACTIFS BIOLOGIQUES
2471 Agencements et aménagements du matériel
2472 Agencements et aménagements des actifs biologiques
248 AUTRES MATERIELS ET MOBILIERS
2481 Collections et œuvres d'art
249 MATERIEL ET ACTIFS BIOLOGIQUES EN COURS
2491 Matériel et outillage industriel et commercial
2492 Matériel et outillage agricole
2493 Matériel d'emballage récupérable et identifiable
2494 Matériel et mobilier de bureau
2495 Matériel de transport
2496 Immobilisations animales et agricolesActifs biologiques
2497 Agencements et aménagements du matériel et des actifs biologiques
2498 Autres matériels
Commentaires
Les matériels d'emballaged'emballages récupérables sont destinés à être utilisés d'une manière durable, comme instrument de travail.
La remise à neuf et les transformations importantes des matériels sont comptabilisées avec les matériels eux- mêmes, pour peu que ces travaux entraînent une augmentation de leur durée de vie initiale, ou une meilleure adaptation aux exigences de la production de biens et de services par l'entreprisel'entité.
Le compte 245 – Matériel de transport enregistre les véhicules et appareils servant au transport des biens et des personnes.
Sont rattachés au compte Matériel de transport les opérations de transformation et les améliorations apportées à ces matériels ainsi que les frais annexes entraînés par l'achat de ces matériels d'occasion.
Les immobilisations animales et agricolesActifs biologiques sont constituéestraités au titre VIII Opérations spécifiques, chapitre 37
Le matériel bureautique est constitué notamment par tout le matériel :
- de substitution au support papier tels les animaux de traitardoises électroniques, les écrans et progiciels ;
- les animaux reproducteursutilisé pour rationaliser le support vocal, en vue de téléconférences, messagerie vocale, reconnaissance de la parole ;
- les animauxservant à regrouper des informations sous la forme de gardechronos, échéanciers, dossiers électroniques ; les plantations. Elles ne comprennent pas les animaux achetés ou élevés pour être commercialisés qui font partie du stock. Le matériel bureautique est constitué notamment par tout le matériel :
- de substitution au support papier tels les ardoises électroniques, les écrans et progiciels ; utilisé pour rationaliser le support vocal, en vue de téléconférences, messagerie vocale, reconnaissance de la parole ; servant à regrouper des informations sous la forme de chronos, échéanciers, dossiers électroniques ; de télétransmission, notamment à l'aide de modems de communication.
Fonctionnement
Le compte 24 – MATERIEL, MOBILIER ET ACTIFS BIOLOGIQUES est débité de la valeur d'apport, d'acquisition ou de création par l'entreprisel'entité des matériels
- par le crédit du compte 10 – Capital ;
- par le crédit du compte 46 – Apporteurs, Associés et Groupe ;
- ou par le crédit des comptes de tiers et des comptes de trésorerie concernés ;
- par le crédit du compte 72 – Production immobilisée ;
- ou par le crédit du compte 249 – Matériel en cours, lorsqu'ils ont été achevés.
Le compte 24 – MATERIEL, MOBILIER ET ACTIFS BIOLOGIQUES est crédité en cas de cession, disparition, mise au rebut
- par le débit du compte 284 – Amortissements du matériel, à concurrence du montant des amortissements pratiqués jusqu'à la date de cession, de disparition, de mise au rebut ;
- ou par le débit du compte 81 – Valeurs comptables des cessions d'immobilisations, pour le solde (ou 654 – Valeurs comptables des cessions courantes d'immobilisations).
Exclusions
Le compte 24 – MATERIEL, MOBILIER ET ACTIFS BIOLOGIQUES ne doit pas servir à enregistrer :
- les biens corporels disparaissant par le premier usage ou d'une durée de vie inférieure à un an ou de très faible valeur
Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- comptes de la classe 6
Eléments de contrôle
Le compte 24 – MATERIEL, MOBILIER ET ACTIFS BIOLOGIQUES peut être contrôlé à partir :
- des factures ;
- des inventaires ;
- des documents nécessaires à la circulation (cartes grises, livrets de bord...) ;
- de recoupements avec les assurances payées et les taxes sur les matériels roulants.