COMPTE 50 : Titres de placement
Contenu
Ce sont des titres cessibles, acquis en vue d'en retirer un revenu direct ou une plus-value à brève échéance.
Subdivisions
501 TITRES DU TRESOR ET BONS DE CAISSE A COURT TERME5011 Titres du Trésor à court terme
5012 Titres d'organismes financiers
5013 Bons de caisse à court terme
5016 Frais d'acquisition des titres du trésor et bons de caisse
502 ACTIONS
5021 Actions ou parts propres
5022 Actions cotées
5023 Actions non cotées
5024 Actions démembrées (certificats d'investissement ; droits de vote)
5025 Autres titres conférant un droit de propriétéactions
5026 Frais d'acquisition des actions
503 OBLIGATIONS
5031 Obligations émises par la société et rachetées par elle
5032 Obligations cotées
5033 Obligations non cotées
5035 Autres titres conférant un droit de créanceobligations
5036 Frais d'acquisition des obligations
504 BONS DE SOUSCRIPTION
5042 Bons de souscription d'actions
5043 Bons de souscription d'obligations
505 TITRES NEGOCIABLES HORS REGION
506 INTERÊTS COURUS
5061 Titres du Trésor et bons de caisse à court terme
5062 Actions
5063 Obligations
5061 Titres du trésor et bons de caisse à court terme 508 AUTRES VALEURS ASSIMILEES
Commentaires
Les titres de placement comprennent les actions et parts sociales, les obligations et les bons aisément négociables sur un marché réglementé.
Représentatifs de créances souscrites, ils sont réalisables immédiatement, en cas de nécessité. Productifs d'intérêts, ils constituent des placements financiers.
A leur entrée les titres de placement sont comptabilisés au prix d'achat, frais d'achat inclus. Les frais d'acquisition peuvent être enregistrés dans un sous compte spécifique; à l'exclusion des frais d'achat inscrits au compte 6311 ; à l'inventaire, ils sont évalués au cours en Bourse, ou, pour les titres non cotés, à leur valeur probable de négociation. Cette valeur est comparée à la valeur d'achat, frais d'acquisition inclus pour apprécier la perte de valeur éventuelle ou la plus value générée.
La sortie des titres du patrimoine se fait selon la méthode du premier bien entré est le premier bien sorti (P.E.P.S.). En cas de cession, la différence entre le prix de cession et la valeur d'entrée des titres est enregistrée, selon le cas : – au débit du compte 6776771 – Pertes sur cessions de titres de placement ; – au crédit du compte 777 – Gains sur cessions de titres de placement.
Fonctionnement
Le compte 50 – TITRES DE PLACEMENT est débité de la valeur d'apport ou d'acquisition des titres
- par le crédit des comptes de tiers ou de trésorerie concernés.
Le compte 50 – TITRES DE PLACEMENT est crédité, en cas de cession des titres, de la valeur d'entrée
- par le débit d'un compte de tiers ou de trésorerie, pour le prix de cession ;
- par le débit du compte 6776771 – Pertes sur cessions de titres de placement (cas de cession avec perte) ;
- ou par le débitcrédit du compte 777 – Gains sur cessions de titres de placement (cas de cession avec bénéfice).
Exclusions
Le compte 50 – TITRES DE PLACEMENT ne doit pas servir à enregistrer :
- les titres dont la cession n'est pas facilement réalisable les frais accessoires d'achat des titres (impôts, courtages, commissions, honoraires... )
Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après :
- 26 – Titres de participation
- 274 – Titres immobilisés 6311 – FRAIS SUR ACHATS DE TITRES
Eléments de contrôle
Le compte 50 – TITRES DE PLACEMENT peut être contrôlé à partir :
- des ordres d'achat ;
- des ordres de vente des titres ;
- des bordereaux de banque ;
- des contrats ;
- des relevés de titres en portefeuille.